TABLE DES CHARTES, EDITS

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1548. IMAGE, EFFIGIE. Edit de Henri IIdu mois d’Octobre 1548 , qui ordonneque fa pourtraítute d'après le naturel, feragravée 8c empreinte à l’avenir fur les mon-noies d’or Sc d’argenc, pag. ZSS

INsPECTEUR GENERAL des Monnoies.I705. Edit du mois de Janvier 1707 , por-tant création d’un Inspecteur général desMonnoies de France , supprimé par Editdu mois de Février 1717 , 600

1776. CommiíTion donnéeau sieur Veron deFotbonnais en date du, 19 Mars 177 6,.fous le titre d’Infpecteur général des Mon*noies , ib id.

1776. Arrêt de la Cour des Monnoies du2,8 Avril 1756 qui, en vertu de la Com-mission ci-delTus rapportée , reçoit le sieurVeron de Forbonnais Inspecteur généraldes Monnoies , ibid.

INSPECTEUR DU MONNOYAGE.1707. Edit du mois Ae Janvier 170; , re-gistre en la Cour des Monnoies le 21 Fé-vrier suivant , portant création d'un Ins-pecteur du monnoyagc de la Monnoie deParis 601

1750. ISLES DU VENT. Edit du mois deDécembre 1730, qui ordonne une fabri-cation d t ípeces d argent particulières poul-ies Isles du Vent de l’Amériquc , 601

1731 Atrêt de la Cour des Monnoies du19 Janvier 1731 , qui ordonne l’enregif-trement dudit Edit aux charges y por-tées , 602

864. JUGES-GARDES. Edit de Piste dumois de Juillet 864, portant création d’Of-fîciers dans les Monnoies , 602

1214. Edit de Philippe Auguste du mois deJuillet 1214, qui ordonné que les Officiersdes Monnoies nouvellement créés, pren-dront des lettres de provision des GénérauxMaîtres des Monnoies , ibid.

1426. Premières provisions des Offices desMonnoies accordées par Charles VII en142 6 , adressantes aax Généraux des Mon-noies , ; , ibid.

x) 69. Nombre des Juges-Gardes fixé à deuxdans chaque Hôtel des Monnoies, parCharles V le 27 Février 1369 ^ ibid.

2740. Ordonnance dés années 1540, 1749 »054 , 1777 ,1581, 1786,1798 , >637,1638', 1Í47 , 1680, 1689, 1696, con-tenant les devoirs 8c les fonctions des JugesGardes., 60.I-&JÌ1ÌV.

268©. Arrêt du Conseil du 9 Août 1680 , quiordonne que les Juges-Gardes, des Mon-noies & aurres Juges inférieurs dépendansde la Cont. des Monnoies , con noieron t enptcmiere instance & ladite. Cour par appel

des élections Lt serment des Jurés & Gar-des de l’Orfévrerie , 8tc. pag.

1697. Arrêt du Conseil du 6 Septembre1697, qui ordonne que les Juges Gardesde la Monnoie de Besançon créés par Editdu yaois de Décembre 1693 , exercerontla même Jurifdiction que les autres Juges-Gardes des Monnoies, 8tc. f07

1700. Arrêt du Conseil du 2 r Septembre

1700 , registre en la Cour des Monnoiesle 22 du même mois , servant de Regîe-ment dans les Villes conquises & cédéesaux Pays-Bas , concernant lésait de l’Or-févrerie : ordonne que les Juges Gardes dela Monnoie de Lille , ensemble les Jurés 8cGardes des Orfèvres pourront faire leursvisites chez les Orfèvres , &c, 60 7

1701. Déclaration du 11 Avril 1702 , regif-

trée en la Cour des Monnoies le í Maisuivant , qui enjoint aux Juges-Gardesd'affister aux affinages , 8cc. ibidi

1702. Arrêt du Conseil du 9 Décembre 1702 ,registré en la Cour des Monnoies le 30»qui ordonne aux Juges-Gaides des Mon-noies, de faire mention dans les papiers desdélivrances du nombre Sc de la valeur desespeces passées en délivrance, Sec. ibid.

JUGES DES MINES ET MINIERES.

140. Lettres Patentes de Charles VI du 30Mai 1413, portant création des Juges desmines & minières , «08

1437. Lettres Patentes dés années 1437,.1483 8c 1/08 , qui confirment la création,des Juges des mines 8c minières, ibid..

1734. Lettres Patentes de Henri II du 2)Mars 1774 , portant création d'un MaîtreGénéral 8c Sur-Intendant Général desMines8c Minières de France , dont les appella-tions seront relevées en la Cour des Mon-noies , ibid.

1644. Edit du mois de Mars 1644 , portantcréation de deux fur-lruendans des Mines:8c Minières de France , ibid.

L.

itéo. Lapidaires. Premiers Statutsdonnés et» 1260 , par le Roi Saint Louis 1aux; Maîtres, Lapidaires confirmés depuispar Philippe de, Valois , i 612

1749, Ordonnance de Henri II 1 donnée àFontainebleau le 14 Janvier 1749 , quimaintient Ics Gardes Orfèvres, dans ledroit dè faire des visites chez les ^Lapi-daires , 6 r 3

1751. Edits des^mois de Janvier 1772 ,1774., Juin 16; 7 , Décembre 1638, Sic.qui soumettent les Lapidaires àla Jurisdic-