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V I I.

Permet néanmoins Sa Majesté à tous les Essayeurs, de se servir de la dêmi-semelle ou de dix-huit graiiis d’argent, pour la matière de l’Eflai ; Sc veut enconséquence qu’il soit déposé auffi au Greffe de chacune desdites Coursun poids de semelle sur lequel sera auffi inscrit dou^e deniers , dont le poidsprincipal ne sera que de dix-huit grains , poids de marc , Sc dont les dimi-nutions jusqu’au quart de grain de fin, seront pareillement numérotées pardes chiffres qui en désignent le poids.

vin.

Il fera pareillement déposé au Greffe de chacune de sesdites Cours desMonnòies , pour servir d’étalon , une semelle pour les Estais d or, dont lepoids principal fera fixé à vingt-quatre grains poids de marc, & le poidsprincipal de la demi - semelle à douze grains, avec inscription de vingt-quatre karats fur lesdits poids principaux , tant de la semelle que de la de-mi-semelle j Sc seront les diminutions desdits poids, jusqu’au trente-deu-xième de fin , dans un rapport exact; entre elles Sc avec lesdits poids princi-paux , numérotées avec lés chiffres qjui en désigneront le poids : défen-dant de se servir à l’avenir d’une semelle pour l’or dont le poids principal,ne seroit que de six grains, à peine de cinq cens livres d’amende.

I X.

Fait S. M. défenses $ tous Essayeurs de faire usage des poids de semelle, oude demi-semelle tant pour l’or que pour l’argent, que le poids principal tant dela semelle, que de la demi - semelle, n’ait été étalonné en sesdites Cours desMonnoies, Sc marqué du poinçon qui fera par elles désigné à cet ester j Scfera pareillement déposé au Greffe de sesdites Cours un extrait du Procèsverbal signé des mêmes Commissaires , contenant le détail des opérations yénoncées avec le tableau desdites opérations, qui fera par sesdites Coursenvoyé au Greffe de chaque Monnoie de leur ressort : enjoint Sa Majestéaux Officiers de ses Cours des Monnoies, de veiller Sc de tenir la main àl’exécution du présent Arrêt, sur lequel toutes Lettres nécessaires serontexpédiées. Fait au Conseil d’Etat, Sa Majesté y étant, tenu à Versailles lecinq Décembre 1763, fignè , PHELYPEAUX.

Suivent les Lettres Patentes en date du même jour contenant les mêmesdispositions, & le tout registre en la Cour des Monnoies les Semestres as-semblés, le neuf Mars suivant, pour être exécuté selon sa forme Sc teneur 3