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» machines de moulin, ou autres, aucunes Médailles, lettons, dessus de»> Montres, dessus de Tabatières Sc autres pièces de plaisir d’or, dardent, ou» autre matière j à peine contre les Ouvriers, Fondeurs & Fabricateurs, de« confiscation des outils Sc matières, de mille livres d’amende contre chacun« des contrevenans , Sc de plus grande peine s’il y échet ; & à tous Marchands» Sc autres, d’acheter, vendre ni débiter aucune forte de Médailles, tant de

dévotion , qu autres de quelque maniéré que ce puisse être, autres que celles» qui auront été fabriquées dans le lieu destiné pour ladite fabrication, à peine,, d’être punis comme sauteurs Sc adhérans des Fabricateurs. Enjoint Sa Ma-» j e stu aux Officiers de la Cour des Monnoies, de tenir la main à l’éxécution» du présent Arrêt, Sec. l : ait au Conseil d’Etat du Roi, tenu à Versailles le" vingt-sixième jour de Mai a 699 , régistré en la Cour des Monnoies le.Juin suivant.

Par Arrêt du Conseil du neuf Décembre 170a , Sc Lettres Patentesdu 5 Mai 1703 , adressées à la Cour des Monnoies & par elle registrees le 31.Décembre suivant, » Sa Majesté étant en son Conseil, expliquant en tant que»> besoin seroit, ledit Edit du mois de Juin 1 6^6 , a permis au Directeur de» la Monnoie des Médailles, de vendre les matières d’or Sc d’argent qu’il« aura achetées & employées en Médailles & Jetions d’or & d’argent, au prix

Sc fur le même pied qu’elles seront dans le commerce; Sc au cas que les--, dites matières par lui achetées ne se trouvent pas au titre de l’Ordonnance,» ordonne Sa Majesté quelles seront affinées par les Aflineurs des Monnoyes,» auxquels Sa Majesté enjoint d’astiner chaque année jusqu à la quantité de» zo marcs de lingots ou matières d’or, Sc de 1200 marcs de lingots ou ma-» tieres d’argent qui leur seront fournies par ledit Directeur, en payant 6 liv.» pour chacun marc d’or affiné, & 10 fols pour chaque marc d’argent, ainsi3» qu’il est ordonné pour le travail des Monnoies. Veut Sc entend Sa Majesté-- que la façon des Jetions à plusieurs pans, ou marques pour le jeu, qui» 11’excéderont pas 18 lignes de diamètre d’un angle à l’autre, soit payée à» raison de 8 livres le marc , Sc de 16 livres lorsqu’elles excéderont. Que la» façon des Jettons de cuivre excédans la grandeur ordinaire de 10 lignes de», diamètre jusqu’à 12, soit payée à raison de 3 livres le cent, de 4 livres pour»> l’excédent de 12 à 14 lignes, en la grandeur au-deíïus à proportion, le tout» y compris la valeur du cuivre : à condition néanmoins que le Directeur« n’en pourra faire de grandeur qui excède l’ordinaire de 10 lignes de dia-

» métré, s’ils ne lui font demandés. Et pour 'prévenir les abus qui pourroient» s’ìnttoduire dans la fabrication Sc le débit desdits ouvrages au préjudice ducL» Directeur & t j u public: fait Sa Majesté défenses à tous Ouvriers, Graveurs,» Monnoyeurs & autres personnes, de quelque qualité Sc condition qu’elles>; soient, d l’exception de ceux q U j seront employés 011 approuvés par ledit