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, » les soient : en conséquence ordonne que dans les cas où quelques ans d’eux

« y auroient déja été compris, ils en seront rayés fur le champ, 5c que les» sommes qu’ils pourroient avoir payees, leur seront rendues 5c restituées>, à leur premiere réquisition. Enjoint Sa Majesté'aux Officiers de ses Cours„ des Aydes & ('ours des Monnoies, 5c aux sieurs Intendans 5 c Commis-» faires départis dans les Provinces , de tenir la main , chacun en droit,, foi, à l’exccurion du présent Arrêt, sur lequel routes lettres nécessaires se-,, ront expédiées. Pair au Conseil d’Etat du Roi, Sa Majesté y étant, tenu x-> Versailles, le cinquième jour de Février 1760 . -,

Suivent les Lettres-Patentes du même jour, contenant les mêmes dispositions,5c registrées en la Cour des Monnoies, le 17 desdits mois & an.

E 11 1317 , le 25 Septembre, Charles IV , dit le Bel, rendit une Ordonnanceportant Règlement entre les Maîtres, les Ouvriers 3c les Monnoiers des Mon-noies d n Roi. Cette Ordonnance règle leurs fonctions 3c leurs droits dans leursopérations de ce tems-là , & consirme les privilèges des uns 5c des autres,ainsi qu’il appert par l’Extrait suivant de cette Ordonnance.

Trésor des i° Les Ouvriers auront du pion de vingt marcs d’or ouvré de denier à l’ai-gìstr^cotté Zuel, vingt fols tournois, en payant un denier d’or pour le prix que le Roi lui4 , piccc donnera à tournois.

i° Des gros tournois d’argent, ils auront du pion de vingt marcs 5c unsierton , dix gros tournois , 5c pourront faire deux marcs 5c demi de ci-saille.

3 ° Il en fera de l’ouvrage des mailles - tierces comme des gros tour-nois.

4 ° Ils auront des Parisis petits, du pion de vingt marcs 5c un sierton,huit fols Parisis petits, & ils pourront faire deux marcs & demi de ci-saille , 5ec.

5 0 Ils auront le tiers de plus des mailles parisis.

6° Us auront des tournois petits, du pion de vingt marcs 5c un sierton , dix-sols tournois petits, 5c ils pourront faire deux marcs 5c demi de cisaille.

7 ° Ils auront le tiers plus des mailles tournoises, lesquelles seront tailléesfuis recours.

8 ° De l’ouvrage des mailles d’argent qui ont cours pour six deniers parisis,dij pion de vingt marcs 5c un sierton , ils atiroijt vingt mailles d’argent, 5c ilspourront faire deux marcs 5c demi de cisaille.

9 0 De l’ouvrage des deniers doubles qui courent pour deux deniers parisis,du pion de vingt marcs 5c un sierton, ils auront quarte fols quatre deniers dedoubles , & pourront faire deux marcs 5c demi de cisaille • 5c lì ces deniersavoient cours pour deux deniers tournois, ils auroient cinq lbls de dou-bles , 5cc.

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