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Tome second.
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XVI.

Ouvrages Mêmes défenses d’entreprendre, finis une permisson expresse du Roi, ìûfiolnbés. .faire aucun des ouvrages d’Orfevrerie dont la fabrication fe trouvera prohibéepar les Edits Sc Déclarations, fur les peines portées par ces mêmes Edits ScDéclarations.

Edit du mois de Mars 1700.» Faisons défenses à tous Orfèvres 8 ç

„ autres Ouvriers travaillans tant en or qu’en argent dans notre bonne Ville-> de Paris & autres Villes Sc lieux de notre Royaume, de fabriquer, expo-» fer ou vendre, à compter du jour de la publication qui fera faite de notre-> présent Edit, aucun ouvrage d’or excédant le poids d’une once, à la réserve,, des Croix des Archevêques Sc Evêques, Abbcs Sc Abbesses , Sc Religieuses;„ des Chevaliers de nos Ordres, Sc de ceux de Saint-Jean de Jérusalem Scn de Saint Lazare; Sc des Chaînes d’or & d’argent pour les Montres, que», nous leur permettons de faire & débiter à l’ordinaire ».

» Leur défendons pareillement de fabriquer, vendre ou exposer en ventes* aucuns Balustres, Bois-de-Cltaises d'argenr, Cabinets , Tables, Bureaux ,t> Guéridons, Miroirs, Braziers, Chenets, Grilles, Garnitures de feu Sc de-> cheminée , Chandeliers à branches, Torchères, Girandoles, Bras, Plaques,st Cassolettes, Corbeilles, Paniers, Caisses d’Orangers , pots-à-lieurs , Urnes,ft Vases, Quartés de Toilette , Pelottes , Buires, Seaux, Cuvettes, Carussons,n Marmites, Tourtières, Casseroles, Flacons ou Bouteilles, Su 1 tours pour» mettre dans le milieu des tables, Pots à oeillets, Corbeilles Sc plats par-> étages inventés pour servir le fruit, de quelque poids que ce puisse être, Scst tous autres ouvrages dépareillé qualité d’argent, ou anxquels il y aura dett l’argent appliqué; fans préjudice néanmoins des Calices, Ciboires, Vases» sacrés, Soleils, Croix, Chandeliers Sc Ornemens d’Eglise, que l’on pourra3> continuer de faire à l’ordinaire, en vertu des permissions que nous en don?-o itérons

» Défendons pareillement auxdits Orfèvres Sc Ouvriers, de fabriquer,y exposer Sc vendre aucuns Badins d’argent excédant le poids de douze marcs;» des Plats excédant le poids de huit marcs ; des assiettes excédant (trente» marcs la douzaine ; des Soucoupes excédant le poids de cinq marcs cha-,, cuite ; des Aiguieres au-dessus de sept marcs; des Sucriers au-dessus de trois,, marcs; des Salières , Poivrières Sc autres menueç Vaisselles pour !’usage des» tables, excédant le poids de deux marcs».

,, Le tout à peine de confiscation des Ouvrages énoncés ci-dessus , Sc de»> trois ntiile livres d’amende applicable moitié au Dénonciateur, Faune àp l’Hôpital Général de Paris, &c. payable solidairement par les Orfèvres Scp ceux qui acheteront la Vaisselle j Sc en outre, à l’égard des Maîtres Orfèvres,

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