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Tome second.
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des Monnoies le vingt des mêmes mois & an, a été fait au sujet du grandtravail qui se faisoit dans les Hôtels des Monnoies, tant pour la fabricationdes nouvelles espèces d’or & d’argent , que pour la réformation des ancien-nés en exécution de l’Edit du mois de Décembre 1689 5 ce Règlement ordon-ne > Article premier, >5 que les Bureaux des Changes seront ouverts dans les” Hotels des Monnoies ; sçavoir, depuis le premier Avril jusqu au dernier” septembre , depuis sept heures du matin jusqu’à onze heures & demie ; &r" depuis deux heures de relevée jusques à stx ; Sc depuis le premier Octo-" bre jusqu’au dernier Mars, depuis huit heures du matin jusqu’à onze heu-” res Sc demie, & depuis deux heures de relevee jusques à cinq..

Article IV. » Que les Commis au Change tiendront des registres pour le« fait de leurs commislîons, cotés Sc paraphés par les Commiíïàires de la." Cour, dans lesquels ils employeront jour par jour les matières & les espc-» ces décriées qu’ils auront reçues, & les noms de ceux qui les auront apportées-** au Change, auxquels le prix en fera payé suivant leur juste valeur, après

qu’elles auront été cisaillées en leur présence : & à la lin de chaque jour il» sera lait un arrêté du total, distingué par colonnes suivant la distérence des» matières j. lequel arrêté fera ligné de chaque Commis, Sc du Commis à la.» Régie particulière de la Monnoie ».

RECEVEUR ET CONTROLLEUR des amendes de la Cour des Mon*noies.

Sa Majesté par Edit du mois de Juin 1716, registre en la Cour des Mon-noies le 11 Juillet suivant, a supprimé les Offices de Receveur ancien , alter-natif Sc mi-triennal des amendes de la Cour des Monnoies , créés par lesEdits de Février 1691, & Novembre 1704 : ensemble les Offices de Con-trôleur ancien, alternatif Sc mi-triennal desdices amendes, créés par les Editsde Juillet 1697 & Janvier 1708 , Sc les gages attribués à ces Offices. » Veut» ôc ordonne Sa Majesté que le Receveur des Epices & Vacations de la Cour» des Monnoies lasse la recette des amendes Sc des droits attribues auxdites» Charges ; dans laquelle recette il fera tenu d’employer séparément celle qui.» concernera les amendes, & celle qui concernera les droits attribues auxdites» Charges, pour compter de la recette des amendes en la maniéré dont comptoir». le Receveur supprimé par le présent Edit j & à l’égard de la recette des« droits attribués auxdites Charges, veut Sa Majesté qu’il en compte en la;n forme qui fera par elle réglée ,.

RECOURS , terme de Monnoie ; c’étûit anciennement une permission detenir le poids de chaque espèce d’argent ou de billon , de deux grains plus:Fort ou plus foible que le juste poids qu’elle dévoie avoir : ce recours ctoit:permis aux Maîtres des Monnoies, outre le remède de poids fur chacun mare;des espèces mises en cruvre..