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Tome second.
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V A I S91

» vendre ou exposer en vente aucuns balustres, bois de chaises > cabinets, ta*» blés, bureaux, guéridons, miroirs, brasiers, chenets, grilles, garnitures de feu» ou de cheminée, chandeliers à branches, torchères, girandoles, bras, casso-» lettes, plaques, corbeilles, paniers, cailles d’orangers, pots à Heurs, urnes,M vases , carrés de toilettes, pelottes, buires , seaux, cuvettes , carafons, mar-« mites, tourtières, casserolles de quelque poids que ce puisse être , staccons» ou bouteilles excédant le poids de huit marcs chacun ; flambeaux excédant" le poids de quatre marcs ; & tous ouvrages de pareille qualité d’ai gent » ou» auxquels il y aura de l’argent appliqué , à peine de confiscation & de six» mille livres d’amende pour la première fois, applicable un quart à Nous,» un quart à l’Hôpital-général, & la moitié au Dénonciateur , Sc de peine cor-» porelle en cas de récidive.

Défendons aux Maîtres Sc Gardes des Orfèvres , & à notre Fermier de» la marque de l’or & de l’argent , d’apposer auxdits ouvrages aucuns de«» leurs poinçons fous les mêmes peines, à l’exception toutefois de l’argen-»» terre absolument nécessaire pour les Eglises, qui fera fabriquée en la nia-» niére accoutumée, suivant les permissions particulières qui en feront par nousm données par écrit.

«> Ordonnons à toutes personnes de quelque condition &c qualité qn’elles>. soient, qui ont chez eux des ouvrages ci-dessus défendus, de les porter aux» Hôtels de nos Monnoies, à commencer du premier Janvier prochain , &-> pendant tout le cours dudit mois, fous pareille peine de confiscation & de» fix mille livres d’amende applicable comme dessus , pour être convertis en» espèces , &c leur en être payé la valeur , à raison de vingt-ncuf livres dix,, fols pour chaque marc de vaisselle plate , & r9 livres pour chaque marc de» vaisselle montée, marquée du poinçon cle Paris: & à 1 égard de celle qui ne fera» point marquée dudit poinçon, nous ordonnons quelle fera fondue pour en» être le prix payé suivant l’essai, à proportion du prix ci-dessus marqué.

» Dispensons néanmoins les personnes qui amont des boc'res, étuis Sc autres,, petits ouvrages d or, de les porter à la Monnoie, Sc leur permettons de les» garder ft bon leur semble.

Défendons à toutes personnes, de quelque qualité 8 c condition qu’elles» soient, de faire ni laisser travailler dans leurs hôtels & ma.Ions , aucuns» Ouvriers ni Orfèvres aux ouvrages ci-dessus défendus , fous les p-mes»> portées ci-deflus.

» Enjoignons au Lieutenant-général de Police de notre bonne Ville de Paris» de fe transporter , &c.

» Enjoignons pareillement aux Juges Commiflaires, Notaires, a tous» autres Officiers de Justice qui trouveront fous les scellés ou ailleurs, aucuns», des Ouvrages ci-dessus défendus, d’en donner avis à nos Procureurs, à p<-ine<

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