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dangereux qu'artificieux , leur abandonnoicnt ces mêmes vaisselles , au lieude les psrter eux-mêmes ou ïes faire porter aux Hôtels des Monnoies, con-formément aux Lettres-Patentes du 16 Octobre dernier : que cet abus ouplutôt cette licence ctoit portée jufqu’au point que ces fortes de gens alloicntjuiqu’à détourner les Particuliers qui apportoient leurs vaisselles aux Mon-noies j & les engager à les leur vendre par préférence ; que d’ailleurs le prixque ces Particuliers donnoient de ces vaisselles, étant non-seulemcnt au-dessous du prix que le Roi en faifoit payer actuellement dans ses Monnoies »en exécution defdites Lettres-Patentes, mais encore au-dessous de celui quien étoit fixé précédemment par les tarifs & réglemens , établissait contreeux la preuve d’une double contravention , de billonage Sc de monopole, d’au-tant plus répréhensible que l’objet en étoit également contraire aux vues duGouvernement, ainsi qu’aux motifs qui ont déterminé Sa Majesté à donner1 exemple à ses Peuples de fe sacrifier pour leur propre soulagement , Scpréjudicable à l’Etat par les fontes cachées & illicites qui se saisissent de ces ma-tières, fans procurer aucun secours dans le Public, ni augmenter le numérairesi nécessaire dans le commerce, & par le transport qui se faifoit journellementSc presque publiquement de ces mêmes matières hors du Royaume : lequeltransport occasionnant de plus en plus la rareté des matières dans l’Etat, enavoit augmenté considérablement le prix par la fuite , £c pouvoit le priverpour long tems d’un secours aussi prétieux : ces considérations Sc la nécessitéd’arrêter de pareils abus, déterminèrent la Cour à ordonner le ? Décembre1 7 Z9 ” l’exécution des Edits, Déclarations Sc Réglemens intervenus au sujet» du commerce des matières d’or & d’argent ; en conséquence par Arrêt d u» j Décembre 1759 , elle fit très-expresses inhibitions & défenses à router» personnes, de quelque état, qualité ou condition qu’elles soient, de faire-- recherche, amas & enlèvement de vaisselles & matières d’or Sc d’argent,« pour en abuser, Sc d’exercer à ce sujet aucune forte de monopole, soit par» le transport qui s’en feroit hors du Royaume ou autremeht , de quelque» maniéré Sc fous quelque prétexte que ce fût ; comme aussi pareilles défenses« à toutes personnes qui par état n’avoient aucun droit, titre ni qualité pour» fondre les matières , m poinçon pour marquer les lingots en provenans,» de fondre aucunes vaisselles ni matières d’or Le d’argent j le tout fous les» peines portées par les Edits & Réglemens. «

Pat Lettres-Patentes du Roi données à Versailles le 14Décembre 1759 , re-gistrées en la Cour des Monnoies le 21 du même mois , Sa Majesléprorogea jus-qu au premier Mars suivant le délai fixé par celles du r.6 Octobre dernier, & or-donna que les vaisselles d’or & d’argent & argenteries qui seroient portées partous les Sujets de Sa Majesté , tant ecclésiastiques que laïques, aux Hôtels desMpnnoies, y seroient reçues Sc payées fur le pied spécifié .dans leíilites Lettres-