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& d’aim-e pan, les veuves, les mineurs , les appelles à U substitution clu ca-pital des effets vendus, les créanciers & toutes personnes intéressées à laVente desdites vaisselles, pourroient être frustrés d’une partie de leur valeurintrinsèque par des ventes forcées dans lesquelles il pourroit se commettre^ cet égard de grands abus : que l’exécution de la Déclaration de r<S89, quiVeut que l'Ordonnance du Juge qui ordonnera la vente des meubles du décédé,du saisi, ou autres, ordonne aulììque ladite argenterie Sc vaisselle sera portéeáux Hôtels des Monnoies , empêche que la valeur immuable du titre del’or & de l’argent constant dans ces vaisselles ne soit livrée à la volonté arbi-traire des ventes publiques , 5 c au préjudice de ceux a qui elle doit appartenir.Sur ces considérations laCour,par Arrêt du 30 Juin audit an 1 jí z , a ordonné« que la Déclaration du Roi du 14 Décembre 168p fera exécutée selon sa» forme Sc teneur; en conséquence fait défenses à tous Huistìers-Prilêurs,» vendeurs de biens meubles Sc autres , de vendre publiquement à l'encan» aucune argenterie Sc vaisselle d’argent, fous les peines portées par la fuf->s dire Déclaration : ordonne que toutes lesdites vaisselles Sc argenteries qui» seront dans le cas d’être vendues par autorité de Justice , feront portées aux» Hotels des Monnoies ou aux changes les plus prochains, où la valeur enj> fera payée comptant furie pied des tarifs, ensemble les huit deniers pour livre-> que le Roi a ordonné, par Arrêt de son Conseil d’Etat du 15 Août 1755,» duement enregistré en la Cour , être payés au-dessus du prix desdites vaif-» selles & argenteries : ordonne en outre que le présent Arrêt sera lu , publié Sc» affiché , Lee. «
V ALEUR , en terme de Monnoie, comprend trois choses, sçavoir, le prixde la matière , le droit qui appartient au Roi appelle seigneuriage , Sc lesfrais de fabrication qu’on nomme brassage. Voyez Skigneuriage ex Bras-sage.
Le prix de la matière n’est pas fixe ni égal par rbut ; il dépend de laproportion qui fe uouve entre l’or Sc l’argent, qui est plus haute ou plus basseselon leur rareté; en quelques endroits il faut plus d’argent pour payer l’or,il en saur moins en d’autres.
La valeur des Monnoies peut bien augmenter ou baisser suivant la volontédu Prince; mais leur véritable valeur ,1a valeur intrinsèque , ne dcpend quede leur poids & du titre du métal. C’est ordinairement fur cette valeur in-trinsèque des espèces qu’elles font reçues dans les Pays étrangers, quoiquedans- les lieux où elles ont été fabriquées , & où lautoritc Souveraine leurdonne cours, elles soient exposées dans le commerce fur un pied beaucoupplus fort.
C’est en partie de la différence de ces deux valeurs, dont lune est commearbitraire, Sc l’autre en quelque forte naturelle, que dépend l’inégalitc des