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TABLE

DES CHARTRES, EDITS, ORDONNANCES, DECLARATIONS 1Arrêts & Réglemens, tant du Conseil, registres en la Cour des Monnnoies,que des Arrêts &c Reglemens de cette Cour, rapportés, cités Lc extraitsdans le Tome Second.

Nota. Les Matières font par ordre alphabétique ; les Ordonnances > Décla-rations , Edits , Arrêts & Reglemens , par ordre chronologique.

M.

JVIaCHINE à marquer les especes fur latranche.

1686. Arrêt du Conseil du 19 Octobre 1686,concernant les droits accordés à l’Inven-teur de cette machine , pag. 1

r6A0. Lettres Patentes du 3 Octobre 165,0 ,registrées en la Cour des Monnoies le 10du même mois , portant que 1 e Commisà la régie des Monnoies, tiendra registrecoté & paraphé de ce qu’il livrera par nom-bre & par poids à r Entrepreneur de lamachine à marquer fur la tranche , ibid.ï ^ OÇ '-n'i' t à mois de Septembre 170s,reg'stré en la Cour des Monnoies lelc ndu même mois, portant création entitre d’office formé & héréditaire d*unConseiller marqueur fur la tranche des es-pèces d’or & d’argent, ibid.

170 6. Edit du mots de Janvier 170 6, re-iltré en l a Cour des Monnoies lc 11n même mois, portant suppression del’Ossicc de Conseiller marqueur sur la tran-che , & ordonne que les fonctions duditOssice , soient à l’avenir exercées par lesDirecteurs des Monnoies de Paris , Bor-deaux , &c. ibid,

j 494. MARC. Arrêt du Parlement du <íM- 1 ' ' 494 , qui ordonne que lc poids duChaisier, fera étalonné fur k poids ori-ginal déposé en la Chambre des Mon. 9

Tome ll.

MARQUE sur les especes d’or 8t d’argenr.’1681. Ordonnance duit Juillet 1681, por-tant Reglement pour le paiement du droiede marque & ^exploitation de la ferme ,

pag. 1 2.

1714. Déclaration du 4 Janvier 172.4, re-gistré en la Cour des Monnoies le p , por-tant peine de mort contre ceuxqtù con-treferont, calqueront, concrctiieronc Jepoinçon de Paris, dc Lyon, & lc poinçondes autres Villes du Royaume où y a Ju-rande, &c. ij

1749. Déclaration du 16 Janvier 1749 ,regìstvé en la Cour des Monnoies le nlévrier suivant, en interprétation des Re-glemens faits fur la perception des droitsde marque Sc dc contrôle , fur les ouvra-ges d’or Sc d’argent qui sc fabriquent &qui sc débitant dans le Royaume, 14MASSES D’OR. ou Masse Royale dur.

1308. Deux Ordonnances tirées du trésor desChartes des 18 Janvier & 1 6 Avril i;s>8,

concernant les masses d’or, n

1679. MERCIERS. Reglement général dupicfis de Décembre 1679 , art. X. conccr-'nant les Merciers & le poinçon dont doí-être marquées les ouvrages étranges, 141498; MILLESIME. Premier millésime misfur les monnoies fous Anne de Bretagnefemme de Louis XII en 1498 , cet usagefut discontinué , Sc ne recommença fansjnterrnp'tiòn que fous Henri II, par Oc-a