TABLE DES CHARTES, EDITS
donnancede ce Roi en 1549, r a K* 411415 MINES. Letties Patentes de CharlesVI du 30 Mai 1413, qui attribuent lamême Jurifdiction aux Généraux desMonnoies. , . > j°
3437. Lettres Patentes de Châties VII dupremier Juillet 1437 > portant confirma-tion de la même attribution , Idem,
3483 Lettres Patentes de Charles VIII dude Février » 4 8 ï , portant la même con-lì marron , idem ,
3498. LettresPatentes du mois de Juin 1498,idem , 40
, ; 3 Déclaration de François I, donnée àLyon en Décembre 1515, idem ,
3348. Lettres Patentes de Henri II du 30Septembre 1348 & 10 Octobre Ji í 31 , 411J 11. E lits du mois de Janvier 1331 ,Septembre 1570, Juin 163 3, Décembre16 ; 8 , qui attribuent la Jurifdiction furles mines, 8c ce qui y a rapport à la Courdes Monnoies, 41
1639. Arrêt du Conseil du mois de Septem-bre 1839, concernant ^exploitation desmines, 8cc. 43
ij JJ. MONNOYAGE. Ordonnance deII, qui, le premier ordonna en 1333, qu’ilíeroic fabriqué des testons au moulin dansson Palais à Paris » 44
I383. Ordonnance de Henri III , qui réta-blit la fabrication des monnoies au mar-teau en 1383, ibid.
3639- Edit du mois de Décembre 1639 ,confirmé par une Déclaration du 30 Mars1640 , pat lequel le Roi Louis XIII ré-tablit la monnoie au moulin , & ordonnequ’on ne fe ferviroit plus du marteau dansla fabrique des monnoies, que lorsque lesOuvriers cn pourroient fabriquer au mar-teau dans la même perfection que cellesfabriquées au moulin , 43
I645. Edit du mois de Mars 1643 , pat le-quel Louis XIV abolit entierement la fa-brication des efpeces au marteau, ibid.}° 9 - MONNOIES. Loi de l’Empe-reur Constantin du 16 Juillet 309 ,qui ordon ne que tous les folsd’or à soncoin 8c effile auront cours pour le mc-me prix, 70
Z67. Loi de Valentinien en 369 qui ordonnel’exécution de celle de Constantin , 7 r)6 7 . Autre loi du même Empereur du 4Août 367,concernant les Collecteurs , 7 j369. Loi dé Valentinien & de Valens du x8Décembre 369 , qui confirme la peine demort comte ceux qui fondoienc les mon-noies, 7 j
380. Loi des Empereurs Graticn, Valenti-
nien St Théodofe cn 3S0 , qui défand dèdonner uti dictèrent prix aux fols d'or fin ,à peine de mort, pag. 74
}8o. Loi des mêmes Empereurs en 380,qui défend a toutes personnes, excepté auxConsuls, Je donner aucune fportule cnor ibid.
393. Loi des Empereurs Arcade & Honoriusdu 1x Avril ìvj, qui défend le cours detoutes efpeces excepté le Centurionalisnnmmus, 71
5 34 Code de Justinien en 334, qui confirmela loi donnée en 367, pour la taille du fold’or & celle donnée en 397 pour la pro-portion quatotzieme, 76
438. Ordonnance de l'Empereur Majorien4)8, portant défenses de refuser les solid’or , 84
481. Loi de Childerìc cn 481 , qui défendd’allict l’or dans aucune sotte d’ouvragcs,fous peine de palier St d’être puni commelarron, ibid.
733.. Ordonnance de Pépin en 733 , portantque les fols d’argent ne feroient plustaìl*lés que de viugt-dcux à la livre de poids ,&c. 91.
789. Ordonnance de Gharlcroagne cn 789 ,pnur les poids St mesures , -9
794. Règlement de Cbatleinagne cil "94»pour les monnoies , too
803. Ordonnance dc Cbarlcmngnc cn 8oy,touchant la fabrication des-monnoies, rê/d.819. Règlement par Louis I, dit le,Débon-naire en 8a9 , qui ordonne une peinecontre les Faux-monnoyeurs , -)
8r;. Ordonnance de Louis le Débonnaire cn8x3 , concernant les monnoies , 100
834. Ordonnance de Charles II cn S 54, con-cernant Us Monnoies , 94
854. Ordonnance du même Roi en 834,contenant les Reglemens les plus étendusqui nous restent de la première & de laseconde Race sur les monnoies, faite, auParlement de-Pistes tenu en Juillet 854,rapportée en entier , ibid.
861. Ordonnance du même Roi cn 861,portant une nouvelle peine contre celuiqui réfoferoit un bon denier , 100
ixíi. Reglement de Louis IX cn u<fz ,touchant les monnoies , 108
1x65. Ordonnance du même Roi en 1x63,concernant les monnoies , ibid.
1x63. Ordonnance du même cn Novembrepat laquelle le Roi décrie plusieurs ef-peces , 109
1183. Ordonnance de Philippe III en 1x73 ,conceroanant le cours des les monnoies Sede celles des Barons, i b id.