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TABLE DES CHARTES, EDITS

ordonne qu’il sera fabriqué des louis d'orà la taille de trente au marc , du poids defix deniers neuf grains , au titre devingt-deux karats , des écus de onze deniers defin à la taille de huit & trois dixièmes aumarc , à raison de vingt livres le louis ,les doubles Sc les demis à proportion , &de cinq livres l’écu , les demis, cinquiè-mes , dixièmes Sc vingtièmes a propor-tion , . pag. in

1716. Arrêt du ?° Avril 1716, qui prorogeles diminutions ordonnées par l’Edit dumois Janvier précédent, n?

1716. Arrêt du 1 Mai 1616 , concernant letransport des especes fabriquées en exécu-tion de l'Edit du mois de Janvier précé-dent , ibici,

!i7i<>. Arrêt du 16 Mai 1716, qui ordonneque les louis d’or fabriqués en exécutionde l'Edit du mois de Janvier précédent ,auront cours pour 14 liv. & les écus pourfix livres, les demi Sc autres diminutionsà proportion ,

1716. Arrêr du 18 Juin 11 16 , portant aug-mentation des fols de iBdcn. 11;

Iji6. Arrêt du if Juin 1716 , qui fixe lemarc des anciens louis d'or, lc marc d’orfin dc 14 karats, Sc le marc d'argent finou de douze deniers, 114

'1719. Arrêt du 18 Novembre 171.9 , portantdiminution des pieces de trente Sc de vinge-un deniers , ibiJ.

1719. Arrêt du 6 Décembre qui proroge leprix des anciennescípeces & matières d’orSc d’argent, ibid.

1738. Edit du mois d’Octobre 1738, quiordonne une conversion des lois fabriquéspour trente deniers en nouveaux fols dutitre de deux deniers douze grains ,au remede dc quatre grains, Sc à la taillede cent douze pieces au marc , quatre pie-ces de remede , fans recours de la pieccau marc , Sc des demi sols de même titre àla taille dc 114 au marc , au remede deh >>t pieces, lesquels fols ont cours pour14 deniers piece , les demis à proportion ,

, , ais

174t. Arrêt de 3, Cour des Monnoies du 14Mars 1741 , pour la difformation despoinçons , matrices Sc carrés qui ont servia la fabrication des especes d’or & d’ar-gent . en conséquence de l’Edit d» moisde Janvierí7i<> , attendu l e changementfaits aux empreintes dcfdites especes , 15 4MONNOIE DES MEDAILLES.ieí7i. Arrêt du Conseil du 10 Mats 1671 ,portant défenses dc frapper & fabriquerîes médailles en autres lieux qu’au Balan-

cier du Louvre, pag. 14+

1671. Arrêt dc la Cour des Monnoies du 18Janvier 1071, portant les mêmes défen-ses , ibid.

i6»;. Arrêt du Conseil Sc Lettres Patenteséu iç Janvier 168 s , concernant la fabri-cation des médailles Sc jettons , 14;

168 j. Arrêt dc la Cour des Monnoies du 14Juillet 1 68/, concernant les médailles Scjettons, ibid.

1695. Edit du mois dc Juin 1696 , portantcréation d’un Directeur du Balancier pourla fabrication des médailles , Sc d’un Con-trôleur Sc Garde de ladite fabrication,

ibid.

1696. Arrêt du Conseil d’Etat, portant union

de la Charge de Contrôleur & Garde dcla fabrication des médailles Sc jettons àcelle de Directeur , ibid.

I699. Arrêt du Conseil du 16 Mai >699 ,portant défenses à toutes personnes, mêmeaux Monnoyeurs de fabriquer , ni mon-noyer aucunes médailles , jettons , Sc au-tres pieces de plaisir, ailleurs qu’à la Mon-noie des médailles, ibid.

17O2.. Arrêt du Conseil du 9 Décembre 1701,portant permission au Directeur de laMonnoie des médailles , d’achctcr & ven-dre les matières d’or Le d’argent au piixcourant dans le commerce ; qui règle lcprix des façons de jettons de jeu , & piecesde plaisir, de figures polygones, ou àpans, Scc. ibid.

170}. Lettres Patentes fui ledit Arrêt du yMai 1703 , 146

1703. Arrêt d’enrcgifixement en la Cour desMonnoies du 30 Décembre 1703 , 147

jiir. MONNOYEURS. Lettres Patentes ScOrdonnances des années 1111 , izç6,i;;o , 1380 , 1418 , 146- > ' 547,155 3 .

i;6l Is74 , 157 S , 1 $94 > 1616 , 1648 ,I6;6 , i66i , 168 j , 1690,1719 , 1756 ,

1760 , contenant les privilèges des Mon-

noycurs , Ajusteurs Sc Tailleresses , 307

Confirmés par Lettres Patentes du j Février1760, 311

1317. Ordonnance de Charles IV du x; Sep-tembre 1317, ponant Reglement entreles Maîtres , les Ouvriers Sc les Monnoycrsdes Monnoies , ibid.

1 y ;4. Ordonnance en 1 ; ;4 , concernant lesOrdonnances des Monnoyeurs , 3 r y

1690. Ordonnance en 1 690 , portant Ré-glé ment pour les Monnoyeurs , ibid.

1709. Reglement du 10 Septembre 1709 ,pour les Monnoyeurs , Ajusteurs &Tail-lerefies donné par M. Hoídier PremierPrésident en la Cour des Monnoies, 314