’ar lànauxíiême |

ímierTlN- ,5 XI.Juge

w, i

3 çesiaute.

: deratess derres 3

dee eflépée

au avilleEgi-La-tent,

fan-

era-ibu-s su-jets

Supplément à P Allemagne, 411

jets dans les fauxbourgs. C’est pour cela qu’il yft toujours deux Assesseurs au Tribunal qui fontbourgeois de la ville de Nuremberg.ARTICLE XXXVII.

Des Tribunaux expéditif/, ou des Aujlrègues .

Par ces Tribunaux expéditífs il faut entendreCeux dont les sentences juridiques font pronon-cées en première instance, & dont les Etats im-médiats de l’Ëmpire profitent, de forte qu’jls nefe laissent pas traîner facilement devant les Tri-bunaux supérieurs de l’Empire.

On a trouvé, après plusieurs recherches, queCes Chambres ont été établies environ le grandInterègne, pendant lequel tems les Etats pouvoienÇà peine résister au prétendu droit de fe venger foj.-méme.

Ce ne font pas seulement tous les Princes,tous les Prélats, tous les Comtes & Seigneursqui profitent de ce bénéfice, mais auífi les per-sonnes d’Etat appanagées, les Chevaliers , lesChanoines quand un de leurs postes devient va-cant, & enfin quelques villes même de f Empire.

II y a de ces sentences juridiques, prononcéesen première instance, qu’on apelle Légales, & quifont fondées fur les Loix de la Chambre Im-périale.

Il y en a d’autres nommées Conventiomles , quiont été fondées par quelques familles particu-lières , ou par dps Députés qui leur ont été ac-cordés pour cela de la part de f Empereur.

Mais dans tous ces cas particuliers la Cham-bre Impériale s’est réservée Pexécution, non ob-ftant la sentence prononcée par un des Jugessubalternes. A B.TD