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Tome VI.
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Supplément à t Aïïeniíigné. 4.21

i, que les Electeurs de PEmpire auront ëlû un-, nouvel Empereur unanimement soit par la-, pluralité des suffrages, il est, par cette élection,-, le véritable Roi & Empereur Romain, & il doit-, être reconnu pour tel & obéi' de tous les sujets„ de PEmpire. Outre cela il doit incontinent-, jouir du plein pouvoir d’administrer les droits de„ l’Empire , & de faire tout ce qui convient à un„ Empereur , fans qu’il ait besoin pour cela ni du„ consentement du Pape, ni dé sapprobation, ou-, de l’autorité de qui que ce soit. “

Outre cette Alliance solemneìle des Electeurs,il y en a encore une autre établie par quatreElecteurs Pan 1519. à Wesel, ville située prèsdu Rhin. 11 y en a même une troisième, apel-lée P Alliance fraternelle formée par six Electeursà Worms Pan 1521. On doit bien distinguerces deux derniers Traités de la fameuse Allianceétablie par tous les Electeurs Pan 1338.

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Des siécès de P Empire. '

Ce que les Etats ont établi à la Diète parla pluralité des voix, on PapellePLAciTUM Im-îerii ; c. a. d. le décret de PEmpire.

Quand PEmpereur approuve le décret, celafait un décret de PEmpire dans les formes, qu’onapelle en lat. Coïíclusum Imperii , une con-clusion de PEmpire.

Quand enfin on ajoute à tous ces actes lasouscription & la publication, on les apelìe Re-oessus Imperii , c. a. d. le ligcès de PEmpire.

Le premier de ces Récès parut à Maïencel’an 1236. & le dernier à Ratisbonne Pan 1654.

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