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Instruct.aox Trésor.i>e Frange.

itf» ' MEMOIRES

Ec où lesdites munitions ne pourront être entièrement levéesefdites Villes ci-dcvant mentionnées, lesdits Trésoriers Géné^raux de France en pourront par. l’a.vis .des Elus faire lever le sur-plus fur les autres Villes, Bourgs,& Bourgades de leurs Eleâions,qui mieux le. pourront porter.

Et pour le regard des lieux où il fera besoin de retirer lesditeSmunitions en chacune d’icelles Villes, lesdits Trésoriers Géné-raux de France aviseront avec les Maire & Echevins, les endroitsplus commodes pour y retiret lesdits blés & avoines, & quantaux vins, demeureront ès mains des Propriétaires , comme ditest ci-devant enTarticle de Poitiers.

Ce que lesdits Trésoriers Généraux aviseront & ordonnerontêtre fourni par les Villes ci-deVant mentionnées, où lesdits Ma-gasins seront établis, en fera par eux fait un rôle & départementen la présence , Lc par l’avis des. Maire Echevins , fur tous leSHabitans desdites Villes, exempts & non exempts, privilégiés& non-privilegiés , Ecclésiastiques & Nobles, demeurant esditeSVilles , attendu que c'est pour la conservation de leurs biens, LLpour 1c soulagement du peuple ; aussi que sa Majesté veut & en-tend lesdites munitions être ci-.après payées; lesquelles toutes-fois Ecclésiastiques & Nobles, ladite Majesté n’entend pointêtre compris , íi-non pour la commodité qu’ils auront, & quise trouvera en leurs caves & greniers , d’cn pouvoir faire savan-te , & non point en la cottisation particulière qui en sera faite,ne qu’ils en paient pour ce regard,autre portion pour petite qu’el-lc soit.

A la fourniture desquellcs munitions chacun des cottisés íericontraint comme pour les propres deniers ÒC affaires duRoi , èCà les faire porter dans le tems qu’il leur fera préfix , ès lieux oùlesdits magasins seront établis, à leurs frais &c dépens ; èc icelleSconsigner ès mains des personnes reseentes & solvablcs que les-dits Maire & Echevins y commettront pour en faire la garde,êe ce par leurs récepiíles.

Veut néantmoins fa Majesté que auparavant que lesdites mu-nitions soient portées esdits magasins, les prix en soient faits patlesdits Trésoriers Généraux furie prix commun des trois derniersmarchés , en présence , tant d esdits Maire & Echevins, que cssiProcureur du Roi des lieux , auquel prix ladite Majesté veut A-entend être compris les frais que lesdits Propriétaires seront te-nus de faire, tant pour le transport, conduite & mesurage, q llCpour l’attente de leur paiement, pareeque les sommes de de-.