1585.

Traití duP. de Parmeit de la Vil»©'Anvers.

208 MEMOIRES

XVIII.

Que tous Ceux desdits Bourgeois Sc Inhabitans, soit qu’il 5soient en serment ou service de ladite Ville, ou non, qui, apt eSla conclusion de ce Traité voudront se retirer pour changer do-micile ou pour autre respect:, le pourront en tout tel tems q ufibon leur semblera, librement faire avec leurs femmes , enfantfamilles, Sc tous biens meubles , tant marchandises qu’autres,par eau Sc par terre , fans qu’il leur soit donné aucun emnêchC'ment, ou qu’il sera besoin d’avoir passeport. Et pourront ceii^qui se retireront en Province Sc Places neutrales, ou celles q 111seront sous l’obéistance de Sa Majesté, librement Sc franchement palier Sc repasser, marchander Sc trafiquer esdits païs d el’obéiílance de Sa Majesté , Sc disposer de leurs biens meubl^Sc immeubles, ainsi qu’ils trouveront convenir, ou les fairegir , recevoir Sc administrer par tels qu’ils voudront députer »Sc auísi y retourner Sc reprendre leur domicile , fans être obligéd’impétrer autre provision , que ce présent accord.

X IX.

La même liberté se donne aux Mariniers de ladite Vill e 's’il en y a aucuns qui se veuillent retirer avec leurs bateaux pr°'prés ; ne fût que son Alteíle se voulût servir desdits bateaux >comme elle pourra faire en parant le prix dsiceux , selon la jul^estimation que s’en fera.

X X.

Et quant à ceux qui voudront aller ès Provinces ou Ville 5 >non encore réconciliées ,, pour y donner ordre à leurs affaires »pourront retourner dans le terme de six mo'is après ce préfetTraité pour venir demeurer ès Provinces Sc Villes de Vobétf'sance de Sa Majesté, ou en lieux neutraux , où ils jouiront &la susdite liberté de palier, repaíïèr , négocier Sc trafiquer, ^de tout ultérieur effet de cedit Traité , comme les susdits,autre accord ou passeport.

XXI.

Davantage fur la remontrance que lesdits d’Anvers ontqu’ils font sujets à arrêts, pour les dettes Sc charges de ladi^Ville, SonAÍteíïè, pour leur donner loisir de s’acqnitter , lf lí ^consent que leurs personnes ou biens ne seront arrêtés, ni

quiets