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l'pnor^c An HOUS

MEMOIRES

Jt'rél entesils feront

DÁCLARAV.

, qui dans un mois après la publication de ces

J^rélcntes aux Villes de notre obéissance, selon le ressort dont

ils feront, fe voudront retirer du mauvais parti qu’ils ont ci-

devant tenu , Sc renoncer à toutes Ligues Sc associations tantdedans que dehors cedit Roïaume , pour fe donner à notre ser-vice , Sc nous rendre la fidélité Sc obéissance qu’ils nous doivent;ils y feront reçus Sc rétablis au nombre de nos bons Sujets, avecpardon Sc grâce de tout ce qu’ils peuvent avoir démérité denous , Sc des peines efquellcs ils feroient encourus suivant nosEdits Sc Déclarations fur ce fait ; Sc ce faisant qu’ils feront pa-reillement restitués, comme dès à présent aux cas susdits nousles restituons, en leurs biens Sc Offices , Sc Bénéfices 8c digni-tés , Sc leur en saisons pleine Sc entiere main-levée ; à la chargede nous faire dans ledit temps le ferment de fidélité 8c obéissan-ce , pour ce nécestaire. A savoir lcfdits Princes , Prélats , ScSeigneurs , 8c les principales Villes , en nos mains , ou par leurs*Procureurs fondés de bonnes Sc suffisantes procurations , si deslieux où ils feront ils peuvent être à nous dans huit jours , sinonen cas de trop longue distance , ou autre empêchement , ferontledit ferment Sc déclaration ès mains du Gouverneur , ou Lieu-tenant Général de la Province , Sc dès le jour qu’ils saurontfait, feront tenus Sc traités comme nos Serviteurs Sc bons Su-jets ; à la charge toutesfois de faire encore ledit ferment en nosmains, ainsi que dit est : Sc pour les autres , ès Greffes de nosBailliages 8c Sénéchaussées , où leurfdits fermens feront enre-gistrés; 8c feront nofdits Baillifs Sc Sénéchaux tenus d’en aver-tir incontinent les Gouverneurs Sc Lieutenans Généraux de nosProvinces , qui auront aulfi foin de le nous faire entendre , fansque ceux qui n’uferon" du bénéfice des Présentes dans ledittemps, soient plus reçus à s’cn aider, icelui paste. Révoquantdès à présent, ledit terme d’un mois expiré après la publication'de ces Présentes en nofdites Villes , comme dit est , toutesMainlevées, Passe-ports Sc Sauves-gardes qui leur ont été ci-devant par nous accordées , fans qu’ils leur puistent aucune-ment valoir , ni que par nos Officiers, Gens de guerre , Sc au-tres nos bons Sujets, il y soit aucunement déféré. MandonsS c enjoignons à nofdites Cours de Parlement, Baillifs, Séné-chaux, Sc autres nos Officiers à qui il appartiendra , que contreceux qui parleur contumace Sc opiniâtreté fe. rendront indignesde notre présente grâce , ils aient à procéder , comme il est or-donné être fait contre Criminels de Leze-Majesté au premier