Tíeces justificatives' 11 j’

feméríte de Théologie, ex-Assistant Général & Dé-fìniteur dudit Ordre, & Provincial de la Provincede Narbonne ; ensemble les conclusions de Pier-re n , Substitut pour le Procureur Général du Roi i.la matière mile en délibération :

La Cour a arrêté & ordonné que ladite Thèsefera lacerée & brûlée dans la cour du Palais aupied du grand escalier d’icelui par l’Exccuteur dela haure-Juffice. Enjoint à tous ceux qui en au-roient des exemplaires, de les apporter au Greffede la Cour , pour y être supprimés ; & cependar.tordonne, qu’à la requête du Procureur Général dtlRoi, poursuit,e 3c diligence de son Substitut en laSénéchauíféede Lyon, & par-devantle LieutenantCriminel audit Siégé il fera informé contre ceuxqui auroient composé, soutenu ladite!hése, y au-toient présidé, & l’auroient imprimée, vendue ouautrement distribuée , pour ladite informationfaite, rapportée & communiquée au ProcureurGénéral du Roi, être par lui requis, & par la Courstatué ce que de raison. Ordonne en outre quel’Arrêt du j o Mai r66z, la Déclaration du +Août suivant, ensemble l’Edit du mois de Marsi68r, notamment les articles premier &sixdu-dit Edit, seront observés & exécutés selon leurforme & teneur. Enjoint à toutes personnes sécu-lières & régulières, de quelque Ordre, Congréga-tion & Société quelles soient, de s’y conformer;leur fait inhibitions & défenses de soutenir, dis-puter, écrire & enseigner cs Ecoles publiques niailleurs, fur la puiisance spirituelle , les droits desEvêques, les principes de la Hiérarchie ecclésiasti-que , 1 autorité du Pape, la souveraineté du Roi,l'indépendance de sa Couronne, & autres matières