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Anciens et nouveaux StatutsF r. PIERRE DE CORNILLAN.
7. 11 n’est permis à aucun de nos Freres d’obliger les Comman-deries ou les Benefices de l’Ordre , à peine de privation de l’habit,ôí de nullité de l’obligation.
Que tonne traitepont de t aliénation des biens de tOrdre, dans lesChapitres oh jíjpemble'es Provinciales.
Fr. PIERRE D’AUBUSSON.
8. Suivant les Statuts faits par nos prédécesseurs, ausquels nous- vou^Ions nous conformer, & apporter même plus de précaution, nous dé-fendons à peine de privation desPrieureZiBailUages,Commanderies 8cautres dignitez, aux Prieurs, auChâtelain d'Emposte, aux Baillis, auxCommandeurs & à tous les Freres de l’Ordre, de fe donner là libertédans le Chapitre ou Assemblée Provinciale, ou ailleurs* dè consulter,proposer, ni traiter d’aucune aliénation,hypothéqué,vente, transport,donation, emphyteose temporelle ou perpétuelle, en quelques termesou conditions que ce soit, des Commanderies, propriétez, Domaines& possédions de l’Ordre, de quelque condition qu’elles puissent être.S’ils en font convaincus, chacun d’eux fera privé de la Commande-rie qui tombera à la disposition du Maître & du Couvent : si c’estun Frere du Couvent, il perdra toute son ancienneté.
9. L’on laisse cependant la liberté aux Prieurs, & au Châtelaind’Emposte, de donner à cens annuel dans le Chapitre Provincial,suivant 1 usage du pays, les heritages defquels la Commanderie oula Religion tirent peu de revenu, pour les améliorer & augmenter,pourvu que ce soit pour un tems préfix, qui ne passe pas vingt an-nées , après lequel les choses données à cens , retourneront à laReligion avec leurs meliorations.
Que les Freres n alienent pas les biens qu ils auront acquis.
Ff. O D ON DE PINS.
10. Tout cô qu’acquiert le Religieux , est acquis à la Religion;ainsi il est défendu aux Freres de l’Ordre, de vendre, aliener, en-gager ou fe défaire en quelque maniéré que ce soit des biens ,heritages, cens ou rentes annuelles , ou juridictions qu’ils auront,acquises par achat,. donation ou autre maniéré quelle qu’elle soit,sans le consentement du Maître & du Chapitre général : ils en joui-ront pendant leur vie, 8c nous leur défendons expressément d’établirdessus aucune charge ou redevance envers aucun Seigneur Ecclé-siastique ou. Séculier, & d’en passer aucun titre à leur profit.
Fr..