DE l’OrDRE DE S. JeAW DE JERUSALEM. r8zj. Sur ce qu’ils ont remarqué que l’on est obligé d’avoir beau-coup de foin de fa santé, fur-touc pendant les jours caniculaires'^où les corps font d’ordinaire dans la langueur, ils ont ordonné queles plaids cesseront depuis la S. Jean jufqu’à la S. Michel, danstous nos Conseils, pendant lequel tems celui des appellations de-meurera suspendu, à moins qu’il ne s’agillè de nommer à quelquedignité, d’affaires d’Etat, ou criminelles.
6. Attendu qu’il fe trouve dans les Conseils complets, des genspeu instruits des affaires de l’Ordre, ils ont ordonné que chaqueLangue nommera deux Freres anciens , suffisamment informez desStatuts & des affaires de l’Ordre, tels que l’on les choisit pour êtreAuditeurs des Comptes, lesquels après avoir été confirmez par leConseil complet, & prêté le serment accoutumé, seront reçus,même dans les Conseils ordinaires & secrets, & autres-CoOgrà-
f ;ations, où les Baillis Sc leurs Lieutenans peuvent fe trouver eneur absence.
A condition néanmoins qu’ils auront 15 ans passez, & cinq ansau moins de résidence dans le Couvent, bien effective , fans qu’ilspuissent fe prévaloir de celle qu’ils auroient pû y faire pour un autrefur fa procuration, quand ce seroit celle d’un Receveur , ce quis’observera de même pour les Auditeurs des Comptes, à l’excep-tion du vénérable Prieuré de Portugal, dans lequel on pourroit nepas trouver un Frere Chevalier revêtu de toutes ces qualitez , enforte que l’on ne donne aucune atteinte au Concordat fait entre cePrieuré , & celui de Castille, & de Léon, & de la Langue d’Al-lemagne.
7. Si le Conseil complet se trouve partagé, la Sentence du Con-seil ordinaire sera réputée confirmée. Dans les affaires criminelles,la partie favorable au fisc l’emportera, comme il a été déclaré parle vénérable Conseil de 1608.
8. Damant que les affaires de la Religion font ordinairementsommaires , & qu’elles peuvent se terminer en peu de mots, il aété ordonné que nonobstant la conclusion en cause faite devant lesCommissaires par les Parties, si elles veulent alléguer ou produirequelque autre chose devant le Conseil ordinaire ou complet, rienne les en empêchera. Pourra néanmoins ledit Conseil décider lui-mê-me la contestation, ou la renvoyer par devant les Commissaires, avecles nouvelles productions ou allégations des Parties. -
9. Que l’on ne proposera jamais aucune preuve vocale ni litté-rale, contre les actes passez en Chancellerie , dans la Chambre desComptes, les Langues ni lesPrieurez , fans inscription de faux, &sans s’exposcr à la peine du Talion.
10. Afin que les procès soient plutôt terminez, il est ordonné,que dçs que l’on aura interjette appel du Conseil ordinaire, auConseil complet., l’Intinjé pourra-anticiper les délais, poursuivrel’Appellant sur son appel, & l’obliger de le défendre.
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