LIVRE XVIII, CHAP. CVIII. 23j

Le roi de Suède, Gustave IV , adhéra le pre-mier au plan proposé par la Russie . II lit lui-même le voyage de Pétersbourg pour conveniravec l’Empereur des bases de la confédérationmaritime. Elles furent promptement arrêtées,et du 16 au 18 décembre, la Suède , le Danemarcket la Prusse, conclurent avec la Russie des trai-tés, qui, fortifiés chacun par l’accession réci-proque des trois Cours, constituèrent une véri-table quadruple alliance. Les règles de la légis-lation maritime proclamées en 1780, furenténoncées dans ces conventions avec plus de pré-cision et d’étendue : voici les principales maxi-mes qu’on y consacra :

Tout bâtiment neutre, peut naviguer libre-ment d’un port à l’autre et sur les côtes des puis-sances belligérantes.

Le pavillon couvre la marchandise.

Pour que l’entrée d’un port bloqué soit inter-dite aux neutres, il faut que le blocus soit effectif,en sorte qu’on ne puisse y pénétrer sans un dan-ger évident.

Les bâtiraens neutres ne peuvent être arrêtésque par de justes causes, sur lesquelles il doitêtre statué sans retard.

Les vaisseaux marchands neutres, convoyéspar des bâtimens de guerre, ne sont points sujetsà la visite, si le commandant de l’escorte déclareque son convoi ne porte point de contrebande.