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Récréations

sant porter la foi au Comte de SancerrePhilippe I ne fit que ce que ses successeursont fait très-Iong-tems après lui, &cette Jurisprudence féodale existe en-core.

Je la trouve établie parl’Article 390de la Coutume de Bourbonnois , rédi-gée en 1511. Cet article porte que,»'Si autre que Monseigneur le Duc ae-» quiert chose au Fief de son Vassal,

» tenu en arrière Fief de lui, il est tenuen faire la soi & hommage an Sei-» gneur féodal 3 M A 1 s au regard dejj mondit Seigneur le Duc , il pourra,

,, pour ce faire . bailler homme mou--> rant , vivant & confisquant. « JeaaPapon, dans son Commentaire fur cetarticle , cite l’Ordonnance de Philippele Bel qu’il date de 1304. » Quam conf-» titutionem , ajoute-t-il , repetitam,

» & confirmatam per Reges Carolos» V, VI & VII , refert Benedict. in» repetitione sua verbo: & uxor nomme-, Adalasia , n. 8 $7.

L’Ordonnance de Philippe le Bel, jne changea donc rien à la Jurisprudence |féodale 3 elle ne fit que confirmer, & /éclaircir un usage qui pouvoit être isr