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Introduction . . . ’... ix
Vecteur des monnaies , mesures et poids cHAngleterre. . . : .. xxx
Notice des ouvrages publiés par l'auteur. . '. ..... . . . . r .. xxxj
LIVRE PREMIER. -— Législation de la voierie et des routesCuap. i. De la voie publique , dans l'intérieur des villes. . . .
il. Législation des routes libres ...
Acquisition, aliénation du territoire des routes. . .
Mesures qiii concernent l'entretien de la voie publique..
ni. Routes à barrières. . . . .,.
iv. Routes privées et routes parlementaires .
Routes privées...
<——— parlementaires... '
* • ——i——civiles-et commerciales: . •.. . . . . . . . ! . .
* • • •—i—;-militaires et commerciales. . *.. , . .
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I * -Tableau’général de la longueur (en mètres ) des routes de la Haute-r ■ Écosse , habituellement réparables d’après l’Acte 5g c ., Geo. III,
• ■ • ch. i35. . . ’ .
LIVRE
Cil AP.
. Enquêtes et comptes parlementaires, relatifs aux 'routesDépenses des routes . , .-. . . . . . .' . . . . -, \
SECOND.—Législation des voies hydrauliques. . . .
. Administration publique des voies hydrauliques
Voies hydrauliques des cités.. .
Aqueducs. 1 . . ... ......
Prise d'eau des aqueducs. .' . . . .
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IV
‘h. Considérations préliminaires sur la régie et la concession des canaux ,en Angleterre et en France . ...... I ...... . , ~ .
ni. Entreprise , administration des canaux. . . . .
. Actes de concession des canaux et des aqueducs.
Obligations et pouvoirs généraux . . . . . .
Travaux. . . . ... . ... . J .
Actionnaires. ...
Assemblées gënér’alés.
Comité directeur. . ,
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