HISTOIRE UE L’ARMÉE.
NOMENCLATURE ALPHABETIQUE
DES DÉLITS MILITAIRES ET DES PEINES Y ATTACHÉES,
CONFORMÉMENT AUX ORDONNANCES ANTÉRIEURES A LA RÉVOLUTION i)
DÉLITS.
Abandonner ses drapeaux dans une action ..Arracher des mains du prévôt un homme ar-rêté, ou s’opposer à son arrestation.
Assassinat.
Attentat ou entreprise contre le service du roi.Blasphémer le saint nom de Dieu .
PEINES.
Passé pai les armes.
Pendu.
Idem .
Rompu vif.
La langue percée d’unrouge.
fer
ORDONNANCES
ni I
VLUTé IIKSQVK.I.LF.S
la peine j
était appliquée '
1051-1727.
1716-1717.
1727.
Idim.
«727-1750.
Blesser ou se mettre en défense contre un pré-vôt ou cavalier de maréchaussée.
Changer de poste sans ordre.
Contrebande à main armée.
— sans armes.
Correspondance avec l'ennemi.
Dégradations dans les forêts.
Dérober une arme.
Désertion.
— en faction.
Désobéissance.
Embauchage.
Enivrer (s’) étant de garde.
Enrôlement dans les levées sans ordres.
Escroquerie.
Evasions de prisonniers.
iFaclionnaire endormi.
— endormi dans un poste peuimport.
— abandonnant son poste.
— se laissant relever par d'autres
qu’un sergent, caporal ou anspessade de lamême garde.
Fautes de discipline.
Pendit.
Galères à perpétuité.
Pendu.
Galères à perpétuité.
Mort sans indication de genre
Verges... ...
Pendu.
Pa-sé par les armes.
Mort sans indication de genre.
Idem ....
Idem .
Une heure sur un cheval de
bois, pendant un mois.
Pendu.
Verges.
Galères (trois ans).
Passé par les armes.
Galères à perpétuité.
Mort.
1716-1717.
1750.
1716-18-50-1751
1727.
Idem.
1737.
1716.
1727.
1718-1750.
1551 1733.1727.Idem.
Jalères (six ans). 1733.
.es fautes de simple discipline étaient punies dedeux jours, quinze jours, un mois, deux moiset trois mois de prison. On ajoutait quelquefoisà ces punitions celle des verges; le uombie decoups à recevoir était calculé en raison de lagrandeur de la faute.
1679-1750.
1750.
I I
| (1) Les ordonnances de 143!) à 1650, concernant la police et la discipline militaire, notamment celles 1de 1531,15 0, 1553 et 1557, qui établissaient les règles à suivre pour l’application des peines cl délits, Ifurent réunies en une espèce de Code dans l’ordonnance du 1 er juillet 1727, qui, depuis, a servi de baseaux règlements, instructions, lois penales et ordonnances relatives à la justice militaire. (Voyez le Codemilitaire de Briquet, tome lit, page 112, édition de 1701.) ;
Homme de garde dégradant ou laissant dé
grader les fortifications.
Même cas pour les hommes qui ne sont pas
de garde.
Jeux ae dez et de cartes.
Galères à perpétuité.
Galères (trois ans).
Fouetté pour la première fois;les oreilles coupées et unbannissement de dix ans,en cas de récidive.