ET DE TOUS LES RÉGIMENTS.
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DÉLITS.
peines.
OBDONNANCES
en
▼MTU DESQUELLES
1» peineétait appliquée.
Incendie.
Mort sans indication de genre.
1735.
1551-1727.
1718-1730.
1741.
Pendu.
Maraude ..
Mort sans indication de genre.
Mei :re l'épée à la main dans une place.
Miliciens s’engageant dans une autre troupe
1727.
Galères (cinq ans}.
1717-37-50.
Militaire arrêté à une demi-lieue d’une gar-
Pendu... , _,,
1716.
Militaire arrêté à un quart de lieue d’un camp
idem .,. . .
1720.
1730.
Idem .
1557-1727.
Parler haut et crier en marchant en bataille
ou devant l’ennemi.
La langue percée d’un fer
[Paroles tendantes à la sédition, mutinerie ou
chaud.
1534-1357.
rébellion ..
Mort sans indication de genre.
1727.
idem ..
Pendu. T ,
1710.
Pêcher dans les étangs ou autres réservoirs
Verges...
1716. J
Piller des vignes, poules, fruits ou légumes.. .
Idem .
Pendu .
1099.
Galères à perpétuité.,
4716. |
Hecélcr un déserteur.
Mort sans indication de genre.
1741.
Pendu.
1727.
Idem . . .
Idtm ..
Idem. !
Sortir d’une place ailleurs que par les portes
Id'-m .,.
1551-1727. j
Idem .,_,
1727.
— d une place avec d’autres armes que
l’épée .
Verges et un mois de prison.
1716. !
Verges.
1733-1741.
— ‘pendant la nuit.
Une heure sur un ch. val de
bois pendant un mois....
1727.
Verges et prison..
1727-1730.
Vente d’armes, habillement ou équipement...
Galères à perpétuité.
1727.
— de plomb et de poudre...
Une heure sur un cheval de
Idem.
bois pendant quinze jours.
Idem.
Pendu et étranglé. ....
1331.
Voie de fait envers un officier.
Pendu aprèsavoireu le poing
coupé...
1727-1750.
— un commissaire des guerres.
Pendu .
1727.
— un sous-officier.
Mort ou galères à perpétuité.
1551-1727.
— avec armes envers un em-
ployé des fermes.
Mort sans indication de genre.
1716-17-41-50-51
Voie de fait sans armes envers les mêmes....
Galères à perpétuité.
1,51.
— d’un homme de service envers son
Idem ..
1727.
Pendu et étranglé..
1551-1357.
— avec profanation.
Brûlé vif.7.
1531.
Vol ( tous genres de) excepté les précédents..
Pendu.....
15311727.
— de prêt et autres envers ses camarades...
Galères à perpétuité.
Idem.
Pendu.. ..
Henri 11 (1551.)
— d’outils des travaux du roi..
Fleurdelisé et fouetté de la
main du bourreau.......
1723-1730.
11 existait encore d’autres genres de délits militaires qu’il eût été trop long de citer ici, et
que l’on a cru devoir supprimer.
U est essentiel de remarquer, que, dans la colonne des ordonnances en
vertu desquelles
1 les peines étaient appliquées, la première date indique les ordonnances qui constituent les
. dchls ctqu* la seconde désigne celles qui les ont maintenus.