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2,000 francs; quartier-maître, 1,500 francs; capitaines, 2,009francs; lieutenant, 1,500 francs ; sergens, 900 francs; caporaux,800 francs; gardes-premiers servans, 700 francs; gardes deuxi-emes servans, 600 francs; trompettes 700 francs.

Les gardes-pompiers surnuméraires seront logés et vêtus commeles gardes-pompiers appointés, mais ne recevront point de solde;les gardes-pompiers éleves ne recevront que le logement ; ils se.ront tenus de s’habiller et de s’équiper à leurs frais.

2S. Le commandant et le commandant en second, ainsi que ludeux ingénieurs, seront tenus d’avoir constamment un cheval demain ; ils recevront une ration de fourage évaluée à 1 fr. 50 c,par jour.

29. Les maîtres et sous-maîtres-ouvriers auront, outre leursolde, une indemnité proportionnée à leur zele ; elle sera détermi.née par le préfet de la Seine, d’après l’avis du conseil d’adminis-tration. Le maximum sera d’un franc par jour, et le minimum de25 centimes.

30. Les pompiers se fournissent le pain ; ils sont vêtus auxfrais de la ville de Paris , sur une masse d'habillement égale à cellede l’artillerie à pied ; ils ont pour leur bois et lumière une sommeégale à celle qui est fixée pour l’artillerie ; ils éprouvent pour leurlinge et chaussure, une retenue de 10 cent, par jour, dont il leurest fait décompte tous les trois mois.

Titre VIL —Des Récompenses et Moyens d’Encouragement.

31. 11 sera fait, chaque année, un fonds extraordinaire deS000 francs, qui sera réparti par le ministre de l’intérieur, d’aprèsl’avis du préfet de la Seine et du préfet de police, en qualifica-tions entre les gardes-pompiers qui s’en seront rendus dignes parleur dévouement, leur intrépidité, leur intelligence et leur appli-cation à leurs travaux.

32. Les officiers, sous-officiers et gardes-pompiers, leurs veuveset leurs enfans, sont assimilés, pour les soldes de retraites, pensienset secours, aux défenseurs de la patrie, à leurs femmes et à leursenfans. Ces soldes, pensions et secours seront payés par la villede Paris . Tout individu qui, entré depuis deux ans dans le corpsdes gardes-pompiers y aura constamment servi, sera autorisé,au moment de sa conscription à continuer son service dans cecorps.

33. Il n’est quant à présent innové aux réglemens relatifs auxpompiers attachés aux ports et arsenaux maritimes.

34. Les ministres de l’intérieur, de la police et des financessont chargés chacun en ce qui le concerne, de l’exécution àprésent arrêté, qui sera insère au bulletin des lois.

Le Premier Consul, (Signé) Bonapakte-

Par le Premier Consul,

Le Secrétaire d’Etat, (Signé) H. B. MabïT'