183

aux traitcmcns <lc réforme à accorder aux militaires de toutes lesarmes, excepté ceux de l’artillerie et du génie.

Elle sera composée de quatre bureaux ; savoir :

Le bureau des états-majors, qui comprendra les officiers-géné-raux, les officiers de l’état-major-général de l’armée, ceux del’état-major des places et les commissaires des guerres.

Le bureau de l’infanterie.

Le bureau des troupes à cheval.

Le bureau de la garde des consuls et de la gendarmerie.

5. La division du matériel ou des fournitures sera composée dequatre bureaux ; savoir :

Le bureau des subsistances, comprenant les vivres-pain, laviande, les fourrages, le sel, le riz, les légumes, les liquides et lesapprovisionnemens de siège.

Le bureau de l'habillement, équipement et campement.

Le bureau des lits militaires, chauffage et remontes.

Le bureau des hôpitaux et officiers de santé qui sera aussi chargéde l’administration de l’Hôtel des Invalides et des succursales.

6. La division des retraites sera composée de deux bureaux ;savoir :

Le bureau des pensions des militaires de toutes les armes, deleurs veuves et de îeurs enfans.

Le bureau des vétérans, des invalides et des prisonniers deguerre, dont les attributions seront l’admission aux invalides desmilitaires de toutes les armes, la répartition des prisonniers deguerre, leur police et leur échange.

7 . La division des opérations militaires sera composée de deuxbureaux : savoir :

Le bureau de la correspondence militaire, qui sera chargé dela correspondance avec les officiers-généraux et les principales au-torités, sur tout ce qui est relatif aux opérations purement mili-taires.

Le bureau du mouvement, des étapes, transports et convoismilitaires, dont les attributions seront l’expédition des ordres deroute aux corps de troupes, les avis à donner sur leur marche, lesordres relatifs à leur subsistance, ainsi qu’au transport de leursbagages, et la comptabilité qui en résulte.

8. La division de l’artillerie et du génie sera composée dequatre bureaux ; savoir :

Le bureau du personnel de l’artillerie.

Le bureau du matériel de l’artillerie.

Le bureau du personnel du génie.

Le bureau des fortifications.

S* La divisiou du secrétariat sera dirigée par un secrétaire-ge-neral, qui sera chargé spécialement de la préparation des travauxd une importance générale, et qui aura sous ses ordres un chef dedivision.

Cette division sera composée de cinq bureaux; savoir:

Le bureau des dépêches, dont les attributions seront l’ouverture