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L'archevêché de Tarentaise et les évêchés de Chambéry , Ma-riana, Accia, Ajaccio, Sagone, Nebbio et Aleria.

En sorte que sans excepter les droits des métropolitains, quelsqu’ils soient, et quelque part qu’ils soient, tous les susdits arche-vêchés, évêchés, abbayes même indépendantes, et dont le ter-ritoire n’apartiendrait à aucun évêché, doivent être considérés, avecleur territoire et leur juridiction, comme n’existant plus dans leurpremier état, parce que ces titres ou sont éteints, ou vont être érigéssous une nouvelle forme.

Nous dérogeons en outre à tout consentement des archevêques,évêques, chapitres et autres ordinaires qui ont une partie de leurterritoire sous la domination Française. Nous déclarons cette partiedu territoire, à dater de ce jour, exempte de leur juridiction à per-pétuité, et séparée de tout droit, autorité ou prérogative exercéespar lesdits archevêques, évêques, chapitres ou autres ordinaires,ensuite qu’elle doit être remise et incorporée aux églises et dio-cèses qui vont être érigés en vertu de la nouvelle circonscription.Comme il sera expliqué ci-dessus, sauf néanmoins la juridictionles droits et prérogatives des mêmes archevêques, évêques, cha-pitres et autres ordinaires, pour cette partie de leur diocèse quin’est pas soumise à la domination Française. Nous nous réservonsde pouvoir dans la suite, tant au gouvernement de la partie deces diocèses qui étaient ci-devant régis par des évêques Français ,et qui maintenant dépend d’nn prince étranger, qu’à celui deséglises cathédrales qui, situées au-delà du territoire Français ,étaient autrefois suffragantes des anciens archevêques Français , etse trouvent par le nouvel état de choses, privées de leur métro-politain.

Notre dessein étant de terminer, suivant les désirs que nous aexprimés le premier consul de la république Française , l'établisse-ment du régime ecclésiastique dans tout ce qui est urgent et né-cessaire: nous déclarons établir par les présentes lettres, nousérigeons de nouveau en France , dix églises métropolitaines, etcinquante sièges épiscopaux, savoir :

L’église métropolitaine et archiépiscopale de Paris , et les nou-veaux évêchés de Versailles, de Meaux, d’Amiens, Arras , Cam-bray, Soissons, Troyes et Orléans , que nous lui assignons poursuft'ragans.

L’archevêché de Bourges et les nouveaux évêchés de Limoges ,Clermont et Saint-Flour, que nous lui assignons pour suffragans .

L’archevêché de Lion, et les nouveaux évêchés de Mende ; deGrenoble, de Valence et de Chambéry , que nous assignons poursuffragans .

L archevêché de Rouen, et les nouveaux évêchés d’Evreux , deoeez, Bayeux et Coutances, que nous lui assignons pour suffra-gans .

L archevêché de Tours, et les nouveaux évêchés des Mans, An-gers, Rennes, Nantes, Quimper, Vannes et Saint-Brieux, quenous lui assignons pour suffragans .

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