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1 (1813) Pièces sous le gouvernement consulaire / extraits du Moniteur, par Lewis Goldsmith
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L’archevêché de Bordeaux , et les nouveaux évêchés d’Angou-lème, de Poitiers et de la Rochelle , que nous lui assignons poursuffragans .

L’archevêché de Toulouse , et les nouveaux évêchés de CaliorsAgen, Carcassonne, Montpellier et Bayonne , que nous lui assig-nons pour suffragans .

L’archevêché d’Aix, et les nouveaux évêchés d’Avignon , Di»ne,Nice et Ajaccio, que nous lui assignons pour suffragans .

L’archevêché de Besançon et les nouveaux évêchés d’Autun , deStrasbourg, de Dijon, de Nancy, et de Metz que nous lui assignonspour suffragans .

L’archevêché de Maliues et les nouveaux évêchés de Tournay,Gand, Namur, Liege, Aix-la-Chapelle , Trêves, Mayence, que nouslui assignons pour suffragans .

Nous mandons en conséquence et ordonnons à noire cher (ilsJean-Baptiste Caprara, cardinal-prêtre de la sainte église Romaine,notre légat à latere, et celui du Saint-Siège près de notre cherfils en J. C. Napoléon Bonaparte, premier consul de la républiqueFrançaise, et près du peuple Français , qu’il ait à procéder desuite à l’établissement des églises archiépiscopales et épiscopalesque nous venons d’ériger, suivant la forme que nous avons adoptéedans cette érection, en assignant à chacun des archevêques ouévêques ce qui doit lui appartenir.

Assignons le patron ou titulaire spécial de chaque diocèse sousl'invocation duquel la principale église est consacrée à Dieu ; lesdignités et membres de chaque, chapitres qui doit être formé sui-vant les régies prescrites par les canons des saints conciles; l’aron-dissement et les limites prescrites de chacun des diocèses, le toutexpliqué par lui de la maniéré la plus claire et la plus distincte,dans tous les décrets ou actes qu’il fera pour rétablissement des-dits archevêchés, au nombre de dix et des cinquante autresévêchés.

Nous lui conférons à cet effet les pouvoirs les plus amples, avecla faculté de les sub-déléguer; nous lui donnons en outre toutel’autorité dont il a besoin pour approuver et confirmer les statutsdes chapitres, pour leur accorder les marques distinctives aqchœur, qui peuvent leur convenir; pour supprimer les anciennesparoisses, les reserrer dans des bornes plus étroites, ou leur eadonner qui soient plus étendues; en ériger de nouvelles et leurassigner de nouvelles limites; pour décider toutes les contestationsqui pourraient s’élever dans l’exécution des dispositions consignéesdans nos présentes lettres apostoliques, et généralement le pouivoir de faire tout ce que nous ferions nous-mêmes pour pourvoir leplus promptement possible aux pressans besoins des fideles catho-liques de France , pour l’érection desdites églises archiépiscopales,par l’établissement des séminaires, dès qu’il sera possible, et parcelui des paroisses devenu nécessaire, en leur assignant une por-tion convenable à toutes. Mais eu autorisant ledit Jean-Baptiste,cardinal-légat à faire par lui-même tout ce qui sera nécessité p<W