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1 (1813) Pièces sous le gouvernement consulaire / extraits du Moniteur, par Lewis Goldsmith
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veront dans l’arrondissement de la cohorte; ii confiera auxconseils d’administration telle ou telle portion de revenu àpercevoir, ordonnera les versemens d’un arrondissement decohorte sur une autre, approuvera les divers modes de gestionqui lui seront proposés, recevra, vérifiera et arrêtera la comptabi-lité des cohortes.

XII. A chaque séance de trimestre, le grand chancelier remettraau grand conseil, un état de situation des seize cohortes, aupremier du mois commençant le dit trimestre, et un résumé descomptes rendus et arrêtés par les conseils d’administration descohortes, dont il sera parlé ci-après, pour le trimestre précédent,de maniéré qu’à la séauce de Nivôse, toute la comptabilité del’année précédente puisse être appurée.

XIII. Les quatre grands officiers, membres du grand conseild’administration, nommés par les grandes autorités, n’aurontd’autre rang que celui qui leur donnera p i mi les grands officiers,autres que les chefs de cohortes, la date de leur promotion.

Titre III.

Des Conseils d’Administration des Cohortes.

XIV. Il sera établi, dans chacun des cliefs-lieux tle cohorte,un conseil particulier d’administration, qui sera chargé de lagestion des biens affectés à la cohorte, ainsi que de la directionde l’hospice qui y sera établi, conformément à l’article IX duTitre Ier de la loi du 29 Floréal.

XV. Le conseil sera composé de neuf membres désignés parle chef de la légiou ; parmi les membres de la légion, savoir :

Un grand officier, chef de la cohorte, président.

Deux commandans.

Trois officiers, y compris un chancelier de la cohorte, et untrésorier: ces deux derniers n’auront point voix délibérative.Trois légionnaires.

XVI. Les conseils d’administration de cohortes, s’assemblerontdeux fois par mois, le 1 et le 15, au chef-lieu de la cohorte.

Le procès-verbal de chaque séance sera immédiatement ad-dressé au conseil-géneral de la légion.

XVII. Outre ces séances, il en sera tenue chaque année, uneextraordinaire au jour indiqué par le chef d< la légion, pourdistribuer les diplômes envoyés par le grand conseil, et recevoirle serinent des nouveaux légionnaires. Cette séance se tiendraau chef-lieu de la cohorte.

Dans cel t e séance extraordinaire, on prononcera1 eloge, en tonne de noiice historique, des membres de la cohortedécédés pendant le «ourant de l’annee.

AlX Le « ha,nelier de la cohorte veillera à ce que les noms( ts individus formant la cohorte soient inscrits sur des tables demarbre placés dan- le cliet-he.i de chaque cohorte.

aX. Les chanceliers des cohortes rempliront les fonctions desecrétaires des conseils d'administration. Ils seiont chargé de la3 U