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Ordonnance du 22 Frimaire, an g.

Art. 1er. Tous les propriétaires ou locataires seront tenus defaire balayer régulièrement tous les jours au-devant de leurs mai-sons, boutiques, cours, jardins et autres emplacenuns.

Le balayage se fera jusqu’au ruisseau dans les rues à deuxpavés et jusqu’au milieu de la chaussée dans les antres rues.

Les boues et immondices seront mises en tas ; nul ne pourra lespousser rh vaut les propriétés voisines.

2. Ceux qui auront relevé les boues ou immondices près desbornes, et ceux qui sont obligés par les localités, de les mettre entas près des ruisseaux, jeteront la quantité d’eau suffisante pouren dissiper les traces ; savoir, les premiers, aussitôt après le ba-layage, et les autres après le passage des voitures du nettoye-ment.

3. Le balayage sera terminé à huit heures du matin, depuis le1er Vendémiaire jusqu’au 1er Germinal, et à sept heures au plustard, à dater du 1er Germinal jusqu’à la fin de l’année.

4. Il est défendu de pousser ou de jeter les boues ou immon-dices dans les ruisseaux.

5. Nul ne pourra déposer dans les rues aucuues ordures et im-mondices, provenans de l’intérieur des maisons, après le passagedes voitures du nettoyement.

6. Les étalagistes qui occupent des places dans les rues et surles halles et marchés, sont tenus matin et soir, de les balayer etde les rendre nettes.

7- Conformément aux anciennes ordonnances de police, il estdéfendu à qui que ce soit, de déposer daus les rues aucunes or-dures ou immondices autres que celles qui doivent être enlevéespar l’entrepreneur du nettoyement.

8. Les verres, bouteilles cassées et morceaux de glaces seront dé-posés le long des maisons, séparément des boues et immondices.

9 . Il est expressément défendu de rien jeter dans les rues parles fenêtres et croisées.

10. Les habitans de la campagne et autres qui ramassent dansParis des immondices et du petit fumier, ne pourront le faire quede grand matin ; ils se serviront de charrettes close en planches,claies ou toiles.

Ceux qui enlevent du fumier-litiere sont tenus de le contenirsur leurs charettes, par des bannes.

11. Dans les temps de neige et de gelée, les propriétaires oulocataires sont tenus de balayer la neige et de casser les glaces au-devant de leurs maisons, boutiques, cours, jardins et autrs emplace-mens, jusques et compris le ruisseau.

Ils metteront en tas ces neiges et glaces; et en cas de verglas, ilsjeteront des cendres, du sable ou des gravois pour obvier auxaccidens.

12. Ils ne pourront déposer dans les rues aucunes neiges ou