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1 (1813) Pièces sous le gouvernement consulaire / extraits du Moniteur, par Lewis Goldsmith
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Seront renouvellées au 1er V<’»démiaire de chaque année, et tou-jours faite par ancienneté de chaque grade.

XXV. Lorsqu’il vaquera une place de caporal dans les sapeurs,le commandant de la compagnie présentera trois sujets parmi léssix plus anciens candidats, an commandant du corps, qui choisira.

Dans les mineurs, lorsque la compagnie sera à Metz , le com-mandant présentera les candidats choisis, ainsi qu’il est dit pourles sapeurs, au commandant de l’école régimentaire, qui choisira.Dans le cas où la compagnie serait détachée de Metz , la présenta-tion sera faite au directeur de l’arrondissement, qui choisira.

XXVI. L’ordre établi dans l’article précédent sera suivi pourla nomination des sergens.

XXV1L Le capitaine, commandant la compagnie de sapeursdans laquelle il viendra à vaquer une place de sergent-major oufourrier, désignera trois sujets au commandant du corps, qui choi-sira. Dans les mineurs, cette présentation et le choix serontfaits de la maniéré prescrite pour les caporaux dans le deuxiemeparagraphe de l'article XXV du présent titre.

XXVI1L Les adjudans, sous-officiers et adjudans-majors serontau choix des chefs titulaires des corps.

Les adjudans-majors ne seront pris que parmi les premierslieutenans, et pourront être conservés dans cet emploi jusqu’à ceque leur rang les porte au grade de capitaine-commandant,

XXIX. Le tiers effectif des grades de premiers et seconds capi-taines, de premiers et seconds lieutenans dans les sapeurs et mi-neurs, seront exclusivement occupés par des officiers sortant dessous-officiers.

Les deux autres tiers seront possédés par des officiers sortantde l’école d’application.

XXX. La proportion déterminée par l’article précédent ayantété dépassée, jusqu’à ce qu'elle soit rétablie, en cas de vacancedans le nombre des emplois possédés actuellement par des offi-ciers sortant des sous officiers ; l’autre moitié sera conférée à de?officiers ayant passé par l’école.

XXXI. Les sous-officiers de sapeurs ne rouleront que sur leurbataillon pour obtenir les emplois de second lieutenant.

Dans les mineurs ils rouleront sur les neuf compagnies!

XXXII. Lors de la vacance, dans un bataillon de sapeurs, d’unemploi de second lieutenant au tour des sous-officiers, les com-maudans en premier et en second de l’école régimentaire, se réu-niront avec les quatre officiers de mineurs les plus élevés en graded présens à l’école, pour faire choix de trois candidats, placés®nr la liste du jury, à l’un desquels le ministre conférera l’emploivacant.

XXXIII. L’avancement pour le tiers des grades au-dessus de«lut de lieutenant en second, réservés aux officiers sortant dessous-officiers, se fera dans les sappeurs snr les cinq bataillons, etcorp In ' neur!,, sur ^ es neu f compagnies qui composent ce

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