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Usantes pour déjouer cette manœuvre et voici les nouvelles mesures que vous devez prendre à cet effet.
Vous recommanderez dans chaque port de votre arrondisse'ment qu’il soit faite une revue très-rigoureuse de l’équi|iaoe detoüt navire neutre qui y arrivera, si le résultat de cette visitefaisait reconnaître qu’il se trouve à bord du navire un Anglais outout autre individu suspect, il devra être arrêté ainsi que tous leshommes de l’équipage ! ils seront interrogés séparément et avecle soin nécessaire pour parvenir à découvrir la vérité.
Si un capitaine de navire neutre était convaincu d’avoir repu àson bord et introduit en France des hommes qui lui auraient étédonnés par des croiseurs Anglais , sans en avoir fait la déclarationà son arrivée, il serait traité comme complice d’espionnage et sonbâtiment serait confisqué. !
A fin qu’aucun prétexte d’ignorance ne puisse être allégué par jles neutres pour se soustraire à la rigeur de ces dispositions, il (conviendra qu’elles reçoivent toute la publicité possible.
Decres.
FrÊRE cruRE DE POLICE.
Ordonncnce concernant le Commerce de la Volaille du Gibier; fyc,
te crriseiiler d’étal, préfet de police, vu les Articles II etXXXII de l’arrêté des consuls, du 12 Messidor, an 8, et l’arrêtédu 3 Brumaire, an f), ordonne ce qui suit.
Art I. Le quay de la Vallee à partir du Pont Neuf jusqu’à larue pivée demeure provisoirement affecté à la vente en gros et endétail de la volaille, du gibier, du veau de riviere, du mouton depré salé, des agneaux, des cher reaux et des cochons de lait.
II. Cet emplacement se divise en deux parties.
Lapremiere, destinée à la vente en gros, comprend le terreiusituer depuis l’escalier des porteurs d’eau jusqu’à la rue pavée;
Ladeuxieme partie, destinée à la vente en détail, comprend leterreh situé depuis le Pont Neuf jusqu’à l’escalier des porteursd’ear.
IF. Le marché tiendra les Mercredis et Samedb depuis le leverdu soleil jusqu’à deux heures.
Le marchands forains pourront néanmoins faire vendre lesLundis et Vendredis, les marchandises relevées au marchésprécedens, et qui auront été buses eu réserve ; mais cette venten'aun lieu que jusqu’à midi.
IV. L’ouverture et la fermeture de la vente seront annoncésau son d’une cloche.
V La vente de la volaille vivante, agneaux, des chevreauxet d.s cm lions de lait, ne commencera qu’une heure après l'ou-vert ire Uu marche.
VI. La vente des agneaux n’aura lieu que depuis le premier