TABLE DES MATIERES.
i'ii.Pag*
Décret contre le mariage (te Jérome Buonaparte en Amé-rique - - - - - - - - - 487
Dépêches interceptées de lord Harrowby à lord Gourer,
ambassadeur d’Angleterre à St. Pétersbourg - - ïb.
Ordonnance concernant les officiers de santé - - 488
Article politique sur M. Be.llevul, secrétaire de l’Hos-
podar - -- -- -- -- 48<)
Décret concernant tes droits réunis - - - 490
Rapport du ministre des finances snr la caisse d’amor-tissement ------ - - 49 Ô
Article politique ------ - 50-2
Idem - -- -- -- - - 504
Rapport du ministre de la police générale sur l’arreststionde Dubuc et Rossolin, deux espions—procès et juge-ment --------- 30t>
Article de Milan sur le couronnement de Buonaparte 520Article sur le renvoi de l’ordre de Prusse parte roi deSuède - 523
Decret du sénat de Gênes pour la réunion de la Ligurie à l’empire français - - - 524
Rapport à l’empereur par le ministre des finances sur lescréances américaines ----- - 525
Abolition de la constitution ligurienne - 527
Article politique daté du camp de Castiglioue - - 529
Discours adressé à Buonaparte à Bologna par une dépu-tation de la république de Lacques pour demander uneréunion à l’empire français - - 530
Article politique snr M, de Novosîlzoff _ - - 533
Article sur l’arrestation de MM. Proui et Costanzo parles Autrichiens à Venise ----- 538
Arrêté de l’archi-trésorier français à Gènes concernantla banque St. Georges ------ 539
Arrêté sur les douanes ------ 640
Rapport de la commission mititaire sur André Lan,accusé
d’espionnage—procès et jugement - - - - 543
Décret concernant la vente exclusive dn'sel et du tabac 550Réglement général sur l’organisation du Mont-de-Piété 553Ordonnance concernant les routiers - 555
Ordonnance concernant les maisons de prêt - - 51*7
Note présentée à ta diète de Ratisbonne par M. Bâcher,ministre de France ----- - 568
Exposé de la conduite de la France et l’Autriche depuisla paix de Lunéville , fait au sénat par le ministre desrelations extérieures ----- 7 . 571
Sénatus-eonsuhte pour une conscription de 80,000hommes
ponr l’an 180ti ------ - 579
Discours adressé à l’empereur par le conseiller d’étatSégur sur l’organisation de la garde nationale - - 583
Discours de l’empereur au sénat - - - - 581»
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