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2 (1813) Pièces sous le gouvernement impérial, commençant le 15 mai, 1804 jusqu'à la fin de l'année 1806 / extraits du Moniteur, par Lewis Goldsmith
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ii TABLE DES MATIERES.

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Circulaire du ministre des relations extérieures à tous lesagens diplomatiques de Fiance , en réponse à celle dulord Hawkesbury concernant M. Drake, etc. - - 308

Lettre de Fouché, ministre de la police, au général Ber-nadette, pour faire arrêter le ministre anglais à Ham-bourg - - - - - - - -310

Banque de France - - - - - - - 311

Article sur le relâchement de M. Rumbold, arrêté àHambourg - - - - - - - 324

Rapport du grand procureur concernant M. Taylor, mi-nistre anglais , près l'électeur de Hesse -.

Dr; cours adressé à Buonaparte par le président du sénatet du président du tribunat relativement à la nouvelledynastie, et la réponse de Buonaparte - 340

Discours adressé'à Paris au Saint-Père, par le présidentdu sénat ------- « 351

Cérémonie du couronnement de Buonaparte - - 353

Message de Buonaparte au sénat pour constater la nais-sance des tils de Louis BuonaparteDiscours delarchi-chancelier, et la réponse du président du sénatsur cet objet ------ - 357

AN. 1805.

Exposé de la situation,de lempire, présenté au corpslégislatif par M. Champagny, ministre de lintérieur 366Projet deloi relatif au remboursementdescautionnemens 373Décret sur la conscription de lan 13 - - - - 375

Affaire du duc de Lootz-Cotzwarem, qui fut escroqué parun nommé Flachat et dautres - - 3 <Jl

Article politique ------ - 39 g

Message au sénat relativement à la nomination dEugèneBeauharnoîs, et Joachim Murut, à la dignité darchi-chancelier détat, et grand amiral de France - - 4 QJ>

Rapport fait au sénat par M. Talleyrand , ministre desrelations extérieures, sur les propositions de paix aveelAngleterre, comprenant la lettre de Buonaparte auroi dAngleterre, et la réponse faite par lord Mulgraveà M. Talleyrand - - - - . 4^2

Discours fait par le conseiller détat Ségur au corps légis-latif sur le même objet ------ 40 8

Discours par le conseiller détat Régnault au tribunat - 411Discours par le président du sénat François de Neuf-

château au sénat ------- 423

Projet de loi sur les finances de lan 13, présenté au corps

législatif - -- -- -- _ 428

Budget de lan 13-.- - - - - . 457

Rapport sur la caisse damortissement pour lan 12 - 4by

Décret portant prohibition de la vente de la poudre dela guerre - -------

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