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rendra son premier hommage à l’Empereur, son Président luiexprime le vœu de voir éterniser, par une médaille, l’heureuseépoque de l’alliance, jusqu’ici peu connue, de l’Empire avecla liberté, d’après ce bel éloge donné à Trajan parle moins, adulateur et le plus instructif des historiens; principatum aclibertatem, res olirn sociabiles miscuit.
Le Tribunat adopte les propositions de Chabot et d’Àlbis-son, et ordonne l’impression à six exemplaires de tous les dis-cours prononcés dans cette Séance.
On donne aux Princes Français et aux Princesses le titre deAltesse Impériale.
Les Sœurs de l’Empereur portent le même titre.
On donne aux titulaires des grandes dignités de l'Empire ,le titre d’Altesse Sérénissime.
On donne aussi aux Princes et aux titulaires des grandesdignités de l’Empire le titre de Monseigneur.
Les Titulaires des grandes dignités de l’Empire portentl’habit que portaient les Consuls. Un costume particulierleur est affecté pour les grandes cérémonies.
Le secrétaire d’état a rang de Ministre .
Les Ministres conservent le titre d’Excellence.
Les fonctionnaires de leurs départemens et les personnes quileur présentent des pétitions, leur donnent le titre de Mon-seigneur.
Le Président du Sénat reçoit le titre d’Excellence.
On appelle les Maréchaux de l’Empire Monsieur le Ma-réchal.
On leur donne aussi, quand on leur adresse la parole, ouquand on leur écrit, le titre de Monseigneur.
DÉCRET IMPÉRIAL.
Napoléon Empereur des Français décrète ce qui suit : sontnommés Maréchaux de l’Empire, les Généraux
Berthier
Soult
JM u rat
Brune
Moncey
Latines
Jourdan
Mortiei
Massena
Ney
Augereau
Davoust
Bernadotte
Bessières
I.c titre de Maréchal de l’Empire est donné aux sénateurs