DES PAYS-BAS. 5.7.Seigneurs ont à leur tête un Président,qui etì Membre du Corps des Nobles;les autres font tous Députés des seulesVilles de la Hollande Méridionale. Laraison est que ceux de la Nort-Hollandeont leur College de Confeillers-Dépu*tés à Hoorn séparément. Ainsi le Col-lege de La Haye est composé d’un Pré-sident & de neuf autres Membres, doncchacune des huit premieres Villes de laZud-Hollande; savoir, Dort, Harlem,Delft, Leyde , Amsterdam, Coude,Rotterdam & Gorcum , ont toujoursun Député, qui se change d’ordinairede trois en trois ans ; & les trois Villessuivantes, Schìedam, Schoonhove &la Brille, n’ont qu’un seul Député, le-quel est changé tous les deux ans.

Le Ilaut-Confeil, ou la Plante-Courde Justice, est celle où tous les procèscivils, qui ont été jugés par la Cour deJustice, viennent par appel en dernierressort, sauf la révision ; en quel cas ony appelle auslì certain nombre de Pen-sionnaires des Villes. Ce Tribunal estcomposé d’un Président, qui est alter-nativement I Iollandois & Zélandois,& de neuf Conseillers, six pour la Hol-lande , & trois pour la Zélande ; parcsTome ^ G

La Haye