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? 0|| VeIp 1 . il , Co ^ u re toute espèce de convention tendante àH ie traité de
N.
0 ^— —- commerce avec l’Amérique , et dans la-
•'ce ari | tlera ,outes les mesures propres à consolider lej te j 0 la prospérité des Américains ,ij? Il, *nist a cru ^ e V°* r répondre aux ouvertures verbales/‘U d e5 re /l Amérique par une note écrite, afin que le prési-v, s d e | |®ts-Lnis puisse mieux connaître les intentions ami*'Hlcs 3 lrailcc e,lvers les Etats-Unis, et scs dispositions fa>au tou;aicr t e américain.
(Signé) Dre De Caqoke,
! 0i
,N l;i ^ J 11 . 1 * a ‘rois heures de l’aprcs-midi, le sénat s’est réuni^'Pirp es î c i ence de S. A. S. le prince arclri-chancelier de
tï ‘A;.
c^osj g" I e due de Cadore, ministre des relations exté-If* (0| ifîi * ° Rn ® connaissance au sénat du traité de paix qui a
é.® J».,,/ '‘ntre S. M. l’empereur et roi et S. JV1. le roi de Suède ,M*».. 1er d.. .i .U __• _. - i.■ -
‘ Sfl3
le 20 du
-rmer, et dont les ratifications ont été échangées
présent mois.
Traité de Paix.
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! iu^ c léiap rn ^ ereui ‘ics Français, roi d’Italie , protecteur de laIj y M j lon . du Rhin, médiateur de la confédération suisse ,fi lù f01 f i'‘ Suède , également animés du désir de mettreli.Vieille' erre . ( l u * a divisé leurs états, si anciennement et si'S, . n ‘ s > ont à cet effet nommé pour leurs plénipoten-
). " v, ur: 1
*Vl, j’ ,
îl^dév .°- ln l’preur des Français, roi d’Italie , protecteur de la(!■ Jea ' il* c ^ u ^l* ln f médiateur ije la confédération suisse.
Baptiste Kompère, comte de Champaguy, duc de'dre Up 1 ’! 1 ^ aigle de la légion d'hpnneur, cotnniaudeur ded e p couronne de fer, chevalier de l’ordre de Saint-q t u ^e J „ Russie , grand commandeur de l’ordre royal de West-% ° r, lres?' i ^Sadairc de celui des Deux Siciles , grand croixl’nigie noir «*t de l'aigle rouge de Prusse , delài es 'lei(v eite de Saxe, de l'aigle d’or de Wurtemberg, des ortU Cs Se U Jos ?p!i de Wurtzbourg , de la fidélité de Bade et
des relations extérieufes ;
ri
V tUl| sei]i ■ comte d’Essen , un des seigneurs du royaume,df^ilrçj er privé actuel, général de cavalerie, chevalier de.S'aucl croix de celui de l’épée, et chevalier de l’or-
noir de Prusse,
• Vïiw «... t
*ustav
e, baron de Lagerbielke, son conseiller privé