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t ri( *a>gies triomphantes,, et s’honOrerontde payer ce glorieuxK | 'lue tout Français doit .à. sou souverain et à sa patrie,hibi 6 coeur paternel de V. Mi laisse voir qu’il ne demande ce<1U« i. < ? u avec regret ; mais il-doit se consoler par la penséee Xio ■ Klat prospère de vos finances vous permet ne ne point«, [ de vos peuples de nouveaux sacrifices.c 0lll sénat, Sire, ne fait qu’exprimer des sentimens qui sont^ 111110 s à fous les sujets de Y. M. quand il vous, offre l’hom-bl» « , e son dévouement, de son amour, et de son inébranla>

* «délité.

Les président et secrétaire,

(Signé) Cambacérès , archi-chanceüer de l’empiré.

Cornet, F. Jaucouet.

» Vu et scellé:

L® chancelier du sénat,

(Signé) Comte Laplace»

Paris , le 19 Décembre, 1810

DÉCRETS IMPÉRIAUX.

^ Au palais des Thu.ileries, le 14 Décembre, 1810.

] 4 a Poléon, empereur desFrançais, roi d’Italie , protecteur deSu ,^‘'fédération du Rhin , médiateur de la confédération

*}®r ■* r ®glement d’administration publique du 5 Févrierde î" er » concernant l'imprimerie et la librairie, et le rapportministre de l’intérieur,conseil d’état entendu*

* ° Ui avons décrété et décrétons ce qui suit*

( r L 1er. Les censeurs dont il est fait mention à l’article 14*eur°- fe décret du 5 Février dernier, porteront le titre de con-2* vipériaux*

lls r ' e l s p ®cevront un traitement annnuel et fixe de 1200fr.W . Cbver °nt en outre une rétribution annuelle proportion à

3> tr avaux*

1^ r® montant du traitement des censeurs impériaux et defond r V Ju tion qui pourraleur être allouée, sera imputé sur lesde | 8 ..^ s dépenses du service extérieur de la direction générale4 librairietii) ( ’ s _ ° tr ® umnstra n,h\

, et ordonnancé par notre ministre de l’intérieur,îiuistre de l’intérieur arrêtera l’état des rétribu-? Su Pplémentaires qui pourraient être accordées, chaquede'i aU - X cen seurs impériaux, sur l’avis du directeur-géné*5 IV Prairie.

hfésfc 0t ^ e m 'nistre de l’intérieur est chargé de l’exécution duut décret, qui sera inséré au bulletin des lois.

(Signé) Napoléon .

Le .*\ ar l’empereur.

*miiistre secrétaire d’état,

(Signé) H. B. dur de Basbano.

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