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fie ter jP contingent affecté à chaque département, pour l'arméeLe ,e ’ e . sf: P ar I e tableau au présent décret.
Coi] S . p<lll >'ingcut des cantons maritimes, désignés par le sénatus-l)a rt j.. ,e 13 Décembre 1810 , n’est pas compris dans la ré-
3 l° n portée au dit tableau.
de 1 ^ .* ,® era prélevé deux hommes par département parmi ceuxt!c, f j u , aul elaplus élevée et de la meilleure constitution, ils serontaux deux régimeus de carabiniers,sera è c I n . atre -vingtième du contingent de chaque départementPlu s é ;»uite également choisi parmi les hommes de la taille laDp CVee et destiné aux régimeus de cuirassiers.
'^quatre-vingtièmes du contingent de chaque département,cl lif £ us es d hommes sachant bien lire et écrire, et même un peusj|j €r » seront affectés au recrutement des régimens des fu-
4 s j de notre garde.
îç r ‘ *' e recrutement des pontionniers se fera parmi les hommesQ .'^ntés à la navigation des rivières.
Ul des ouvriers d’artillerie parmi (es artisans.
J> ;1 „ Ce i |l! des bataillons du train d’artillerie et du train des équi-V °‘tur ^“dtaires, parmi les hommes accoutumés à conduire des
Montes les opérations relatives à la levée ci-dessus pres-tlé c ' ’ s eront exécutées conformément aux dispositions de notre'g du 26 Août, 1805 (8 Fructidor, an 13.)
C 06 ; .j s opérations qui doivent précéder la convocation desp 1 s de recrutement, seront terminées le 25 Mars.
P s conseils de recrutement s’assembleront le même jour.to üt p e wier détachement de chaque département sera mis en. 7 . ,J ‘ 10 Av ril.
dep , os ministres sont chargés, chacun en ce qui le concerne,Scc utiondu présent, qui sera inséré au bulletin des lois,
. Par l’empereur,
nruiistre secrétaire d'état.
(Signé) H. B. duc de Bassano,
Au palais des Thuileries, Je 3 Février 1813.
la C( ^ ! fon, empereur des Français, roi d’Italie , protecteur(le, e j. c ec * era lion du Rhin, médiateur de la confédération suisse ,
Sm- ]
Not, ia PP°rt de notre ministre de la guerre,
NoJ e c °nsei! d’état entendu,
Art S . avoils décrété et décrétons ce qui suit:tiédit' sera fait dans les départemens de l’Arno , de la
)Ur U e ^ ran ée et de l’Ombrone, un appel de 2,305 conscrits' [* cIa we de ï 810.
Janvip» ■ sse lf51 ° comprend jeunes gens nés depuis le lcrJusqu’au 31 Décembre, 1790 inclusivement.