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Kri •*? ^ em P' re > ,Ha ’ s encore un tableau particulier de^>i»tmi° n spéciale de chacune des provinces qui bien que-% »> e s à la France , ont dû avoir d’abord une législation provi-*séD re >«ne comptabilité préparatoire ; ou des pays qui gouvernés,tes • enient conserveront des états distincts de ressources et de, ,' ns > de recettes et de dépenes.
(Ht" ls * s’opère pour les nouveaux départemens, la transition.l’ 0 , e ûis désordres et les embarras de leur ancienne situation, et'clip Uancc ' * a I ég u l ar * sat * 0B de * eur administration nou-
8a ^fin c’est avec ees résultats divers, aussi précis que satisfai-ts'i*J Ue nous arrivons à l’année 18II pour laquelle on a tiré«à e i® m ®ns séparés en J 810 , un résultat commun, pour laquelleû , formé- un budjet unique, comprenant tous les pays soumis àdation impériale.
DEUXIÈME PARTIE,
v fons de mous dire, Messieurs, que dans le budjet deîtic -1 s ° nt réunies toutes les recettes et toutes les dépenses desJfas et des nouveaux départemens de l’empire,iïf ° utel ’°is d est nécessaire de vous faire remarquer. Messieurs,(L " r , me qui a été suivie dans lai formation du tableau qui a été», Se Pour cet exercice.
1( 8 est aussi convenable de vous donner des explications sur*t s accro 'ssemens de recettes, sur les augmentations de dépensesUr causes qui ont motivé les unes et les autres,
CHAPITRE PREMIER,
^ Des rècettes,
^‘Usf c .° nt ributions et produits des départemens de Home et du'lu j,. llle *'e, des Bouches du Hhin, des Bouches de l'Escaut ettle s '"'l'Ion , sont compris dans l’évalulution de chaque branchejp roduit s généraux pour 1811.
est pas ainsi des sept départemens de la Hollande,L e 0,s départemens de l’Elbe, de l’illyrie.
'égj^ s c °ntributions et l’administration de ces provinces sontPefçç 051 . Par des lois particulières, et leurs revenus produits dep 011 ancienne ne pouraient, sans embarras être confondus0 () e ' a bleau général des revenus de l’empire.
e " a dressé trois états particuliers qui seront mis sous vostotalisation de chacun forme un article particulier du
P«Hj a ^®P ar teme n t de la Lippe forme le dernier, conserve aussibtjp ' 1811 son régime antérieur, mais il est organisé depuis■ de t ejJ i S> p 0l(r qu’on ait pu évaluer et porter en ligneN N N N 2