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Trasimène ........
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31e Division militaire.
Bouches de l’Ÿwl- ....
Ems Occidental.
F.ms Oriental.
Frise ...
248}256 (225 r259 )
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Approuvé.
(Signé) ' NAP«^ oN '
Par l'empereur,
Le ministre secrétaire d’état,
(Signé) Le Comte
24 Avril. efce dan»
Décret relatif aux attributions des courtiers de comm
les ventes publiques de marchandises- igj2«Au palais de Saint Cloud, le 17 Avril»Napoléon , &c. dé cret .
Considérant que, lorsque nous avons rendu n< ? tre de 01 ^22 Novembre, I8ll, portant: “Les ventes publi<P' c od“ chandises à lat bourse et aux enchères, que l'art’ "