xl

DAX —DEC

Dax, le canton de, tome i. p. 1006.

Deal, tome ii. p. 505,—tome iv. p. 424

l)ebar, chef de chouans, tome i. p. 888,—tome ii. p. 74, HO

Debeljoy, monsieur, archevêque de Paris, tome i. p. 539

Débitans, des, tome iv. p. 511, 519, 520

Débordemens des rivières, tome i. p. 57, 87

Débordés, monsieur, de l’état-major, tome iii. p. 713, 717

Debrack, monsieur, tome ii. p. 5.40

Decken, Vonder, monsieur, tome iv. p. 595

Déclaration de la cour de Vienne, tome ii. p. 598

-du roi d’Angleterre, tome iv. p. 457

■ - - - - de sa majéste britannique, tome ii. p. 880

-du gouvernement anglais , tome iv. p. 778 ..

■ .. des souverains et princes dé la confédération du Rhin, tome 1 •

p. 842

■ . de monsieur Bouhin, chef de division, tome iv. p. 882 . y

Déclarations relatives à l’affaire de monsieur le comte Frocbot, tonie > •

p. 867 . ... ,

Decrès , lç comte, ministre de la guerre, tome i, p. 700, 1 100 ,—tome u*. r702,—tome iv. p. 596Décrets, du corps législatif, tome i. p. 575—-— électoral, tome i. p. 1036

-de Fontainebleau , tome iv. p. 354 ,g

-royal, du roi d'Espagne en abdiquant la couronne, tome iii. ^

—i-contre les porteurs des armes, tome ii. p. 643

-contre le commerce anglais , tome ii. p. 785

concernant les théâtres, tome ii. p. 820—— de l’organisation du conseil d’état, tome ii. p. 822

-les maisons de jeux de hazard, tome ii. p. 829

-des enfans morts-nés, tome ii. p. 830

»-établissement d'ui;e nouvelle caisse, tome ii. p. 830

■ ■ nomme un gréuadier, membre de la légion, toipé ii. p. 831 1

- ; — de Berlin , tome ii. p. 935

-conscription de 1808, tome iii. p. 18

--sur la levée de 1808, tome iii. p. 20

-de Milan ; contre le commerce d’Angleterre, tome iii. p. ID®

-que le pavillon ne couvre pas la marchandise, tome iii. p. 161

-exécution du réglement des juifes, tome iii. p. 297

- sur le gouvernement d’Espagne , tome iii. p. 352

-de l’enseignement, tome iii. p. 446

-l’ordre Teutonique est supprimé, tome iii. p. 614 jji.

-séquestré les biens des princes et comtes de l’empire, toin

p. 615

— réunion des états de Ropie, tome iv. p. 232

-relatives aux lois organiques du concordat, tome iv. p. 250

— -réunion de la Hollande à l’empire, tomeiv. p. 327

-sur les marchandises anglaises, tome iv. p. 354

-sur la solde des troupes, tome iv. p. 503

-formations des dépôts de béliers mérinos, tome iv. p. 580.

-des Français qui se réfugient en France , tome iv. p. 713

-- dotation affectées aux prélatines, tome iv. p. 731 ^

-aux attributions des courtiers de commerce, tome iv. p. 7/0 ... ^ 1

■■ impérial, proclame Napoléon, empereur des Français, tonie n--nomme les maréchaux de l’empire, tome il. P- J e upl c ’

— -- mode de la représentation de l’acceptation du p

tome ii. p. 8

-sur le couronnement de l’empereur, tome n- P;. * 0 go

-22 Messidor, là décoration de la légion, tome û. P- '

——-21. —-qui règle les formes du sceau, ihid. pjété,

-24 - ' i-de. l’administration du Mont de ~

tome ii. p. 287