DIS

xîvii

dispositions communes aüx exercices, 1306, 1807,—tome iv. p. 19, 51

— -diverses, des, tome iv. 231 l

**~ — concernant les traitemens, et la distribution des

droits d’assistance, tome iv. p. 541générales du corps législatif, tome i. p. 27***' ' pour les inhumations, tome i. p. 159

- - - - - . ' des gendarmeries, tome i. p, 199

~— --des fonds affectés a la caisse d'amortissement,

tome i. p. 202

— ■ de la religion, toméi. p. 326

“—-—-— de toutes les communions protestantes, tome i. p. 333

- --— des églises de la confession d’Augsbourg, tome i.

p. 336

*~ -des bâtimens des lycées, tome i. p. 408

‘—•-de la bourse de commerce, tome i. p. 504

- - -de la discipline intérieure des agens de change

et courtiers, tome i. p. 507

■ contributions directes de la ville de Paris , tome i.

p. 603

•— -:-— du notariat, tome i. p. 692

“7—-- des lycées, tome i. 733

*——-de l’avancement, tome i. p. 779

— -des écoles secondaires communales, tome i. p. 804

•---- des livrets des ouvriers, tome i. p. 829

——■-du conseil de guerre maritime spécial, tome i.

p. 1087

“- -— du couronnement, tome ii. p. 274

--—- ; -— des écoles de droit, tome ii. p. 307

•—-_____ de l’administration des étatsvénitiens,tomeii. p.658

-— -de la banque de France , tome ii. p. 719

- -des finances, tome ii. p. 723, 775

- „ -- des théâtres, tome ii. p. 820,—tome iii. p. 63

■—-du conseil d’état, tome ii. p. 825

-- du cadastre, tome iii. p. 117, 131

*—-du duché de Varsovie , tome iii. p. 62

----—-des majorats, tome iii, p.276

'— ---du corps enseignant, tome iii. p. 294

du réglement des juifs, tome iii. p. 300

--des comptoirs d’escompte, tome iii. p. 311

----- des statuts constitutionnels d’Espagne , tome iii.

p. 398

- — — ■■ ■ ... des maisons impériales Napoléon , tdme iii. p. 563

--;-^-des facultés et des universités, tome iii. p. 642

---des prud-hommes, tome iii. p. 652

--dés auditeurs, tome iii. p. 754

"— -des prisons du ressort, tome iv. p.9B

------- du douaire et des apanages, tome iv. p. 167

---de l’exportation pour cause d’utilité publique,

tome iv. p. 267

* — . ■ . des cours impériales, d’assises et spéciales, tome iv.

p. 289

**• " ■. ■ — des tribunaux de première instance et de simple

police, tome iv. p. 341, 373

'-sur la perception des contributions, tome iv. p. 383

(les dîmes et rentes foncières, tome iv. p. 389

' — - des départemens de la Hollande, tome iv. p. 490

“■—— — ■ -. . - des pays nouvellement réunis, tome iv. p 495

—--des tabacs, tome iv. p. 508

“■-- - - des travaux publics k Paris , tome iv. p. 514

— 111 de l’académie impériale de la musique, tome iv.

p. 703