xlviii DIS—DOM

Dispositions générales, de l’ordre impérial de la réunion, tome iv. p.

- ■ d'ordre et crédit pour les exercices, tome iii. p- l® 4

--——— particulières, poùr la ville de Paris , tome i. p.507

»■ --- du duché de Varsovie , tome iii. p.

■ 1 ■ i ,, pour lés comités généraux du corp-

législatif, tome i. p. 835

. -■ 11 pour les prisons pour dettes, tome on •

p. 105

■■ ■■■ . . . .oh existent les condani'

nés, tome iv. p. 1®-

.. - permanentes des cours, des tribunaux, et des préfectures “ e

la Hollande, tome iv. p. 493

■ préliminaires, relatives à la levée des conscrits, tome i. p. 34 ®

--—-au recrutement de l’armée, tome i. p. 787

--- - -des expropriations pour cause d’utilité publi<l ue »

tome iv. p. 263

-- provisoires pour les funérailles, tome ii. p. 160

■ . . . ..des droits réunis, tome ii. p. 495

-pour l’achat du tahac et du sel, tome ii. p. 552

- du Mont de Piété , tomeiv. p. 558

- relatives à l’imprimerie et à la librairie, tome iv. p. 228

-—-aux procès pendans devant les tribunaux supprimé’

tome iv. p. 373

-transitoires des écoles de Turin et Gènes, tome iv. p. 642

- - - ■ des tribunaux et préfectures de la Holland e >

tome iv. p. 498

■ -- --- des enfans trouvés, abandonnés, et. orpheh nS,

tome iv. p. 524

-du duché de Varsovie,tome iii. p. 63

-de la cour des comptes, tome iii. p. 97

-- des pays réunis à la France , tome iij. p. 568 ...

Distilleries, des, tome i. p. 898, 917, 918,—tome ii. p. 491,—tome 1p. 482, 494,—tome iv. p. 277, 656Dividendes, de la banque, tome iv. p. 80,81, 82, 526, 527, 734Divisions, par classes des frais de convoi, tome iv. p. 706

-- du commerce, tome iv. p. 728

- de la garde-nationale, tome iv. p. 755

- de l’instruction publique, tome i< p. 402 , a

■■ '■ militaires, des, tome i. p. 696, 823, 905, 1212,—tome ii- P'

—tome iii. p. 136,—tome iv. p. 324, 344, 362,.384»

495, 720, 758

• » principales des comptes du trésor public, tomç ii. p. 788

- - - des ponts et chaussées, tome iv. p. 494

——- territoires de Varsovie , tome iii. p. 61

— 1 ■ --de la Hollande, tome iv. p. 364, 492

Dniester, la rivière de, tome iii. p. 941

Doire, le département, de, tome i. p. 922,—tome ii. p. 550Dockum, le douane de, tome iv. p. 380, 384Dodun, monsieur, tome iii. p. 623, 627Doge de Venise, le, tome ii. p. 521

Dole , la ville de, tome i. p. 678,684,'—tome iii, p. 302, 466, 725

Dolgoroucky, le palais de, tome iv. p. 852

Dollart , la ville de, tome iv. p. 380

Doinbrowski, le général, tome iv. p 859

Domaine de la couronne, tome iv. p. 135, 145

r—extraordinaire, tome iv. p. 137, 149, 159, 164, 729

-privé, tomeiv. p. 139, 151,160, 165

——— affecté, tome iv. p. 502 ^

Domaines nationaux, des, tome i. p. 903, 922, 944, 958, 9®®» V ■j’ji,

' tome ii. p. 4* *10, 453, 464, 497, 500, 6.89, 709,