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avec l’emplarenipnt pour les bagages et les fourrages ; maissans éclairage. Ou comptera par cheval, 4 pieds eu largeur,et 8 pieds en longueur.

NOTE GÉNÉRALE.

Les troupes ne pourront rien demander au-delà de ce tarif,et seront obligées d’acheter à leurs frais les objets qui n’y sontpas compris, tels que savon, beurre, craie, terre de pipe. Lesvilles arrangeront, à leurs frais, les eorps-de-gardes et lesguérites.

IL Hôpitaux.

Les hôpitaux en général seront administrés par les autoritésfrançaises d’après l’ordre établi ; mais quant à l’entretien desmalades, on se conformera aux réglemens publiés par chaquearmée lors de son entrée en France . Tous les arricles néces-saires, les médicamens y compris, seront fournis aux frais dugouvernement français . On ne fournira cependant rien pourles hôpitaux des régimens, excepté l’emplacement et les por-tions ordinaires que les régimeus demanderont comme pourlesautresmilitairesprésens. Chaque corps d’armée déléguera àchaque hôpital destiné à ses malades, les médecins et com-missaires nécessaires pour en assurer le bon traitement. Onne pourra refuser d’admettre les militaires qui seront envoyésaux hôpitaux : ceux-ci seront établis à des distance conve-nables.

III. Charrois.

Lorsque les corps seront en mouvement, le gouvernementfrançais fournira les moyens de transport sur la demande ducommandant en chef. Il en sera de même pour le transportdes malades. On fournira aussi les relais nécessaires pour lescommunications entre les différentes parties d’un corps d’ar-mée ; mais on observera, à cet égard, beaucoup de réserve.Pour ce qui concerne les convois d’effets militaires qui arri-vent à la troupe des pays hors des frontières de France , letransport ne devra se faire par les relais du pays que jusqu’aupremier Février 1815, et seulement pour des quantités mo-dérées.

IV. Postes.

Toutes les lettres qui concernent le service intérieur descorps et la correspondance avec les autorités françaises et quiseront munies de contreseign officiel, seront reçues aux postesordinaires et transmises sans paiement. Quant aux estafetteset la correspondance particulière des militaires, ou les payerasuivant la taxe ordinaire. Les courriers et voyageurs, mili-taires ou non, payeront exactement les chevaux de poste.

V. Do uanes.

Les effets destinés pour l'habillement de ces troupes jouiront