SIÈGE DE MAYENCE.Art.. IL
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La garnison sortira avec tous leshonneurs de la guerre, empor-tant les armes, les bagages et au-tres effets appartenant en propreaux individus de la garnison, etdes vivres pour la route.
Art.
Il sera accordé à la garnisond’emmener avec elle les pièces decampagne et caissons.
Art.
Les officiers généraux et parti-culiers , commissaires des guerres,chefs et employés des différentesadministrations de l’armée, et gé-néralement tous les individus fran-çais , emmèneront leurs chevaux,voitures et effets.
Art.
La garnison restera dans la villequarante-huit heures après la si-gnature de la présente capitula-tion ; et si ce délai n’était pas suffi-sant pour les dernières divisions,il lui sera accordé une prolonga-tion de vingt-quatre heures.
Accordé, à condition que lagarnison ne servira point du-rant un an contre les armées despuissances coalisées, et que sielle emmène quelques chariotscouverts, S. M. Prussienne seréserve de les faire visiter, encas où elle le jugerait à propos.
III.
Refusé.
IV.
Accordé.
V.
Accorde.
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