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ÉYÉNEMENS DU FORT

Articles de la Capitulationproposée par le général debrigade Durand, comman-dant au fort Vauban .

Article

Le general Durand livrera augénéral de Sa Majesté' l’Empereuret Roi la ville du fort Vauban ,ainsi que toutes les fortificationsqui en dépendent, dans leur e'tatactuel, avec les bouches à feu, àla re'serve des objets mentionnésaux articles suivans.

Art.

La garnison sortira avec tous leshonneurs de la guerre, emportantses armes et autres effets apparte-nant en propre aux individus dela garnison, et des vivres pour saroute.

RÉPONSES.

PREMIER.

Le ge'ne'ral Durand livrera augénéral de Sa Majessé l’Empereuret Roi, baron de Lauer la villedu fort Louis ou soi-disant fortT^aubariy ainsi que les fortificationset tous les postes qui en dépen-dent , dans leur état actuel.

II.

La garnison sortira par la portedu fort d ’sîlsace avec les honneursde la guerre ; elle déposera, à sixcents pas du glacis, ses armes etses drapeaux sans les avoir lésésd’aucune façon : ceci concerneaussi tous les chevaux de la ca-valerie , de l’artillerie , et tout cequi dépend du service militaire.On accordera aux officiers leursépées et leurs propres chevaux.

Art. III.

Il sera accordé à la garnison

Refusé.