ET SIÈGE DE L’ÉCLUSE.

tulation, la Zudporte et ses ou-vrages avances seront remis auxtroupes françaises .

Art.

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peront qu’un poste jusqu’à la sor-tie de la garnison.

y i.

Accorde'.

Accorde'.

Accorde'.

Les commis des magasins etvivandiers, et les domestiques quine sont point soldats, seront libresde se retirer dans leur pays ; illeur sera accordé des passeportsà cet effet : les militaires reste-ront attachés à ceux qu’ils ser-vent.

Art. VII.

Les commissaires des assiégeanset la garnison conviendront dunombre de voitures nécessairespour l’évacuation des effets de lagarnison et des malades.

Art. VIII.

Les mêmes commissaires con-viendront du nombre des chi-rurgiens à laisser près des ma-lades qui resteront à Y Écluse,et de ceux qui doivent suivre lagarnison.

Art. IX.

Les officiers convalescens con-serveront leurs chevaux jusqu’àleur destination. Le général pourra