PRISE DE CASSANDRIA.

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conserveront leurs équipages par-ticuliers»

Art.

Les malades, à leur guérison,suivront le sort de la garnison.

Art.

Ap rès la signature de la capi-tulation , des commissaires se ren-dront dans la place pour recevoir,par les commissaires de la gar-nison , tout ce qui est relatif àl’artillerie, aux magasins militaireset à la fortification, ainsi que lespapiers de la place et des forti-fications.

Art.

Accordé.

Art.

Après la signature de la capi-

chariots nécessaires ; de mêmepour emporter les malades trans-portables.

II.

Les malades restans seront soi-gnés sur le compte de l’État, etguéris, munis de passeports né-cessaires pour rejoindre leurs rc-gimens ; et on nommera descommissaires qui resteront dansla place pour régler cet article.

III.

L’artillerie , les magasins et ar-senaux seront livres dans le délainécessaire par des commissaire»à nommer de part et d’autre.

i y.

Les habitans de la place ne se-ront point inquiétés sur leur opi-nion particulière, ou la conduitequ’ils ont été obligés à tenir.

V.

Les troupes françaises n’occu-